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  1. Résultat n°1

    Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

    Date

    1890-1946

    Cote

    5E34/2

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  2. Résultat n°2

    Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

    Date

    1868-1893

    Cote

    5E34/3

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  3. Résultat n°3

    Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière de la Cloge : ordonnance préfectorale, 1845 ; renouvellement des statuts et des membres, 1859.

    Date

    1845-1859

    Cote

    5E34/1

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux