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1

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.
Cote
5E34/2
 Date
1890-1946
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...
2

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.
Cote
5E34/3
 Date
1868-1893
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...
3

Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière de la Cloge : ordonnance préfectorale, 1845 ; renouvellement des statuts et des membres, 1859.
Cote
5E34/1
 Date
1845-1859
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière...