droit foncier - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date de publication

2003

Auteur

ARNOUX Mathieu[rapporteur]

Cote

8oG2651
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité...
3
Le remembrement de la propriété rurale.

Date de publication

1918

Auteur

CHAUVEAU C.[auteur]

Cote

8oG3557
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Le remembrement de la propriété rurale.
4
Des pénalités en matière forestière.

Date de publication

1913

Auteur

VAILLANT Henri[auteur]

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Des pénalités en matière forestière.
5
Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

Date de publication

1885

Auteur

FOVILLE Alfred de[auteur]

Cote

8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Le morcellement. Etudes économiques et statistiques...
6
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.

Date de publication

1772

Auteur

BOSQUET[auteur]

Cote

4oG1975/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
7
Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date de publication

1879

Auteur

GARSONNET E.[auteur]

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
8
Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date de publication

1933

Auteur

FONT-REAULX Jacques de[auteur]

Cote

Br1793
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie...
9
Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date de publication

2005

Auteur

BURIDANT Jérôme[auteur]

Cote

8oG3184
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe...
10
Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date de publication

1978

Auteur

FOSSIER Robert[auteur]

Cote

8oG3172
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
11
Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date de publication

2021

Auteur

FELLER Laurent

Cote

8oG4165, volume 19
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval....
12
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.

Date de publication

1775

Auteur

BOSQUET[auteur]

Cote

4oG1975/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
13
Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date de publication

1859

Auteur

DAFFRY DE LA MONNOYE Léon[auteur]

Cote

8oG2520
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
14
Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

2005

Auteur

VENDRYES Arnaud[auteur]

Cote

Br4015
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
15
Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date de publication

1890

Auteur

PLATON G.

Cote

8oG235
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1-250
- Le droit de propriété dans la société franque et en...
16
De la propriété et de ses formes primitives.

Date de publication

1882

Auteur

LAVELEYE Emile de[auteur]

Cote

8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- De la propriété et de ses formes primitives.
17
Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

Date de publication

1977

Auteur

CART Bernard[auteur]

Cote

4oF168
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
18
Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.

Date de publication

1906

Auteur

JANNIAUX Georges[auteur]

Cote

8oF256/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et...
19
Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.

Date de publication

2015

Auteur

GUCHET Lucie

Cote

8oG4070, 305
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
20
La propriété agricole.

Date de publication

1978

Auteur

FARCY Henri de[co-auteur]

Cote

8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- La propriété agricole.
21
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome second.

Date de publication

1775

Auteur

BOSQUET[auteur]

Cote

4oG1975/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
22
Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien Régime.

Date de publication

1960

Auteur

SAINT-JACOB Pierre de[auteur]

Cote

8oF1201
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle...
23
Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.

Date de publication

1894

Auteur

AVENEL Georges d'[auteur]

Cote

4oG107/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire économique de la propriété, des salaires,...
24
Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960). Histoire d'une tension légale.

Date de publication

2021

Auteur

GAVEAU Fabien

Cote

8oG4123, 43
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
25
Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

Date de publication

[2007 ?]

Auteur

EVRARD Sébastien[auteur]

Cote

Br3992
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...
26
De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.

Date de publication

1846

Auteur

CHAMPIONNIERE[auteur]

Cote

8oG3562
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...
27
Héritage, parenté et propriété en Franche-Comté du XIIIe siècle à nos jours.

Date de publication

1988

Auteur

SALITOT Michelle[auteur]

Cote

8oF407
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Héritage, parenté et propriété en Franche-Comté du...
28
Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances, par M. Boutin, conseiller d'Etat, directeur général des contributions directes, sur l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885, suivi du compte rendu de l'application , pour 1891, de la loi du 8 août 1890.

Date de publication

1891

Auteur

BOUTIN[auteur]

Cote

Fo15
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances,...
29
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le comté de Bourgogne (XIIIème-XVème siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 47e fascicule (1990).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4826
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble...
30
Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.

Date de publication

2007

Auteur

CHARBONNIER Pierre[directeur de publication]

Cote

8oG3195
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe...
31
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4823
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier...
32
Développement du vote du conseil général du département de l'Ain, sur un nouveau répartement de l'impôt entre les départements.

Date de publication

1819

Auteur

anonyme

Cote

Br493
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Développement du vote du conseil général du département...
33
La propriété. Origine et évolution. Thèse communiste et réfutation.

Date de publication

1895

Auteur

GUYOT Yves[co-auteur]

Cote

8oG3381, 8o535 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- La propriété. Origine et évolution. Thèse communiste...
34
Paysans et seigneurs au Moyen Age (VIIIe-XVe siècles).

Date de publication

2007

Auteur

FELLER Laurent[auteur]

Cote

8oG3101
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Paysans et seigneurs au Moyen Age (VIIIe-XVe siècles).
35
Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.

Date de publication

2006

Auteur

DUGAS de la BOISSONNY Christian[directeur de publication]

Cote

8oG3115
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales...
36
Recherches sur l'origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France (période celtique et période romaine).

Date de publication

1890

Auteur

ARBOIS DE JUBAINVILLE Henry d'[auteur]

Cote

4oG46
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Recherches sur l'origine de la propriété foncière et...
37
Les paysans et la question paysanne en France dans le dernier quart du XVIIIe siècle.

Date de publication

1899

Auteur

KAREIEW N.[auteur]

Cote

8oG3361, 8o512 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les paysans et la question paysanne en France dans...
38
Les associations syndicales de propriétaires.

Date de publication

1947

Auteur

LIET-VEAUX Georges[auteur]

Cote

8oG3407
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les associations syndicales de propriétaires.
39
La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XIe-XIIIe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 59 (2002).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4835
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale...
40
Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité civile et la propriété.

Date de publication

1867

Auteur

DONIOL Henry[auteur]

Cote

8oG3360, 8o511 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Histoire des classes rurales en France et de leurs...

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Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le remembrement de la propriété rurale.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Des pénalités en matière forestière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la propriété et de ses formes primitives.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.