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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
Cote
8oF1384
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
2

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.
Cote
Fo56/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
3

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Cote
8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
4

Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].
Cote
Br1908
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait...
5

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].
Cote
Br500
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
6

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610
Cote
8oG1179
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle)....
7

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].
Cote
Br2969
 Date- Lieu
Chaux, forêt, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
8

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
9

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.
Cote
Fo3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
10

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].
Cote
Br499
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
11

La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.
Cote
8oG3901
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international...
12

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).
Cote
Br4794
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
13

Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.
Cote
Br1370
 Date- Lieu
Vesoul, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Orgelet, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
14

Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].
Cote
Br3590
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au...
15

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).
Cote
Br4813
 Date- Lieu
Sens, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
16

Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.
Cote
8oG1266
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions...
17

Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4836
 Date- Lieu
Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
18

Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.
Cote
Br375
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France...
19

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).
Cote
Br4817
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
20

Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.
Cote
4oF740
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne....
21

La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).
Cote
Br4824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
22

Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles. Tiré à part.
Cote
Br4783
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation...
23

L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. Tiré à part.
Cote
Br4784
 Date- Lieu
Clamecy, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'application du droit des gens mariés dans la région...
24

Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification ? Choix de questions.
Cote
Br4789
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille...
25

Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].
Cote
Br1032
 Date- Lieu
Jougne, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne...
26

Le grand coutumier de France.
Cote
8oG3474
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Le grand coutumier de France.
27

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule].
Cote
Br683
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
28

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.
Cote
4oF168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
29

Instituts au droit coutumier du duché de Bourgogne.
Cote
8oF661
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Instituts au droit coutumier du duché de Bourgogne.
30

Coutumes du comté et bailliage d'Auxerre., mises et rédigées par écrit en présence des gens des trois états dudit pays. Avec le procès verbal.
Cote
8oG3201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Coutumes du comté et bailliage d'Auxerre., mises et...
31

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome second.
Cote
Fo56/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
32

Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome premier.
Cote
8oG3205
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome...
33

Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.
Cote
8oF1381
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
34

L'ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).
Cote
8oG3524
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • L'ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).
35

Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis l'invasion des romains. Tome second.
Cote
8oF1256/2
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis...
36

La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance (1450-1550). Actes du colloque de Besançon (10-11 octobre 2002).
Cote
8oF142/67
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Dole, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de...
37

In consuetudines generales comitatus Burgundiae observationes...
Cote
8oF1823
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • In consuetudines generales comitatus Burgundiae observationes...
38

Consuetudines ducatus burgundiae, fereque totius galliae commentariis.
Cote
Fo48
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Consuetudines ducatus burgundiae, fereque totius galliae...
39

Écrire les coutumes. Les droits seigneuriaux en France (XVIe-XVIIIe siècle).
Cote
8oG2994
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Écrire les coutumes. Les droits seigneuriaux en France...
40

Recueil des usages locaux ayant force de loi.
Cote
Br110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Recueil des usages locaux ayant force de loi.
41

Histoire du mariage et du droit des gens mariés en Franche-Comté depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu'à la conquête de la Province par Louis XIV en 1674. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques).
Cote
8oF1684
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Histoire du mariage et du droit des gens mariés en...
42

De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.
Cote
8oG3562
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...
43

Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis l'invasion des romains. Tome premier.
Cote
8oF1256/1
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis...
44

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.
Cote
8oG3197
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les...
45

Les usages locaux ayant force de loi dans le Jura.
Cote
Br62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Les usages locaux ayant force de loi dans le Jura.
46

Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions, de la coutume du Comté de Bourgogne ; avec des traités à l'usage de la même province sur les institutions contractuelles, la puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil,
Cote
4oF28
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Observations sur les titres des droits de justice,...
47

Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride juridique.
Cote
8oG3033
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride...
48

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté.
Cote
Br703
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....
49

Recueil des usages locaux ayant force de loi.
Cote
Br111
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Recueil des usages locaux ayant force de loi.
50

Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4838
 Date- Lieu
abbaye d'Acey
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Barreau et droit coutumier : une succession difficile...
51

Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon.
Cote
8oF187
 Date- Lieu
Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon.
52

Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Cote
8oG3115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales...
53

Les parlements et les Lumières.
Cote
8oG3671
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les parlements et les Lumières.
54

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule (1966).
Cote
Br4819
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
55

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Age (1100-1450). [Tiré à part de : sûretés personnelles].
Cote
Br682
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...