Vornes, commune - Recherche

Résultat n°1

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan510
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
Résultat n°2

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°3

430 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/7621
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VORNES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°4

31 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P481
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°5
Registre matricule.

Date

1956-1972

Cote

2005W56/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Registre matricule.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°6
Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

Date

1840-1859

Cote

5E573/25
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Propriétés
- Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°7
Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
Résultat n°8
Etats nominatifs.

Date

1836-1861

Cote

5E573/7
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
- Population
- Dénombrement
- Etats nominatifs.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°9
25 novembre 1848-18 décembre 1853.

Date

1848-1857

Cote

5E573/4
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 25 novembre 1848-18 décembre 1853.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°10

340 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1844-1852

Cote

3E/7620
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VORNES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°11

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan509
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
Résultat n°12
Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

Cote

3P1954
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
Résultat n°13
Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

Date

1966-1971

Cote

2005W56/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°14

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°15

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2870
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
Résultat n°16
Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

Date

1951-1967

Cote

2005W56/3
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°17

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2867
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
Résultat n°18
Etats récapitulatifs.

Date

1856-1861

Cote

5E573/8
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
- Population
- Dénombrement
- Etats récapitulatifs.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°19

1 media
Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2851
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
Résultat n°20

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°21

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2861
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
Résultat n°22

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan510
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
Résultat n°23

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2867
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
Résultat n°24

97 medias
Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

Date

1830

Cote

3P478
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section...
Résultat n°25

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2861
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
Résultat n°26

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2857
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
Résultat n°27
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°28

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2870
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
Résultat n°29

2 lots 162 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°30
Listes d'émargement.

Date

1855-1864

Cote

5E573/18
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°31

1 media
Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1829

Cote

3Pplan508
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
Résultat n°32
5 mai 1827-16 décembre 1830.

Date

1827-1830

Cote

5E573/2
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 5 mai 1827-16 décembre 1830.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°33
Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
Résultat n°34

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2863
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
Résultat n°35
Livre de mutations de propriétés.

Date

1821-1831

Cote

5E 573/11
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Livre de mutations de propriétés.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°36

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°37
Modification du tracé au hameau des Hays : plan (s.d. [avant 1865]).

Date

s.d.

Cote

5E573/28
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
- Voirie
- Travaux
- C.G.C. n°8 du Deschaux à Bellevesvres
- Modification du tracé au hameau des Hays : plan (s.d....
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°38

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2869
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre...
Résultat n°39

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2872
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre...
Résultat n°40

31 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P481
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°41

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2860
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
Résultat n°42

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2871
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
Résultat n°43

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2859
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
Résultat n°44
Décès de soldats : notifications, actes de décès.

Date

1844-1852

Cote

5E573/15
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Décès de soldats : notifications, actes de décès.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°45
Rôles nominatifs quadriennaux.

Date

1850-1865

Cote

5E573/13
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions directes
- Rôles nominatifs quadriennaux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°46

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2860
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
Résultat n°47

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2859
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
Résultat n°48

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2852
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre :...
Résultat n°49

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2858
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
Résultat n°50

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°51
Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6640
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Chaussin
- Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
Résultat n°52
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1842-1857

Cote

5E573/6
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°53

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2866
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre...
Résultat n°54
Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1955
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
Résultat n°55

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2856
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre...
Résultat n°56

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2863
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
Résultat n°57

1 media
Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1829

Cote

3Pplan508
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
Résultat n°58
Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.

Date

1851-1866

Cote

5E573/22
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Finances et comptabilité (série L)
- Finances
- Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°59
Matrice foncière, folio 1 à 314, avec hameaux de Vornes, le Parolais et le Nivolet à partir de 1865.

Date

1830

Cote

3P479
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice foncière, folio 1 à 314, avec hameaux de Vornes,...
Résultat n°60

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2865
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre...
Résultat n°61

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2871
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
Résultat n°62

396 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1834-1843

Cote

3E/7619
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VORNES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°63

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2858
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
Résultat n°64
Ligne de chemin de fer de Chalon à Dole.- Passage par la commune de Chaussin : lettre de remerciement des habitants des cantons de Chaussin et de Chaumergy à l'empereur Napoléon III.

Date

1864

Cote

5E573/30
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
- Transports
- Ligne de chemin de fer de Chalon à Dole.- Passage par...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°65

28 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P482
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°66
Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises.

Date

1857-1858

Cote

5E 573/32
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Applications des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°67
Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition de terrain : acte.

Date

1861

Cote

5E573/31
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°68

101 medias
État de sections, sections D à F de l'ancienne commune de Vornes.

Date

1833

Cote

3P1953
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- État de sections, sections D à F de l'ancienne commune...
Résultat n°69

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1160
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°70

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2852
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre :...
Résultat n°71
Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852). Elections législatives (1852-1864). Elections cantonales (1852-1858). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1864). Elections municipales (1852-1853).

Date

1851-1864

Cote

5E573/19
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Elections politiques
- Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852)....
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°72

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2857
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
Résultat n°73

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2855
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre...
Résultat n°74
Statistique agricole annuelle : questionnaires.

Date

1854-1855

Cote

5E573/9
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle : questionnaires.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°75
Vaccinations : listes nominatives.

Date

1857

Cote

5E573/16
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Hygiène publique
- Vaccinations : listes nominatives.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°76

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2869
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre...
Résultat n°77
Compte administratif exercice 1858.

Date

1859

Cote

5E573/21
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Finances et comptabilité (série L)
- Finances
- Compte administratif exercice 1858.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°78

2 lots 159 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
Résultat n°79

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2868
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre...
Résultat n°80

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan509
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

Résultats de la recherche

Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

Cote

Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Registre matricule.

Date

Cote

Producteur :

Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

Date

Cote

Producteur :

Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

Cote

Etats nominatifs.

Date

Cote

Producteur :

25 novembre 1848-18 décembre 1853.

Date

Cote

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

Date

Cote

Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

Cote

Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

Date

Cote

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

Date

Cote

Producteur :

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Etats récapitulatifs.

Date

Cote

Producteur :

Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote

Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

Cote

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

Date

Cote

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date