Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : VORNES

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Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

Propriétés

Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

Cote/Cotes extrêmes

5E573/25

Date

1840-1859

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

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