Archives communales déposées : VORNES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Amodiation des boues et égouts des rues et chemins : cahiers des charges, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/29

Date

1861

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux