Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852). Elections législatives (1852-1864). Elections cantonales (1852-1858). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1864). Elections municipales (1852-1853).

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Archives communales déposées : VORNES

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Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

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Elections

Elections politiques

Procès-verbaux d'élection.- Plébiscites (1851-1852). Elections législatives (1852-1864). Elections cantonales (1852-1858). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1864). Elections municipales (1852-1853).

Cote/Cotes extrêmes

5E573/19

Date

1851-1864

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

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