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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de délibérations.
Cote
2824W/1
 Date
1976-1998
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement du syndicat
  • Registre de délibérations.
Résultat n°2

Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux (lotissements, campings, voirie...)
Cote
2755W/1-2755W/16
 Date
1954-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistance de l'État à maître d'ouvrage sur les travaux...
  • Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux...
Résultat n°3

Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.
Cote
2824W/2
 Date
1976-2002
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement du syndicat
  • Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs...
Résultat n°4

Transcription des ordonnances du sous-préfet en matière de grande voirie.
Cote
2Z20
 Date
1812-1816
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document
registre du courrier, arrêté préfectoral
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
  • Cabinet du sous-préfet
  • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
  • Transcription des ordonnances du sous-préfet en matière...