Fonctionnement du syndicat

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2824W

Date

1976-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,05 ml

Origine

Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Registre de délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2824W/1

Date

1976-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable