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Fonctionnement du syndicat

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Cote/Cotes extrêmes

2824W

Date

1976-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,05 ml

Origine

Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Mots clés lieux

Beaufort, commune

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE

Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.

Cote/Cotes extrêmes

2824W/2

Date

1976-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (sauf le récapitulatif de charge salariale (nc jusque 2033))