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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de gestion de biens (appartement, maisons et appartement ; SCI).

    Cote

    2837W/4

    • Contexte : Tutelle de majeurs et mineurs. Dossiers individuels...
    • Tutelle de la fratrie N, mineurs.
    • Dossier de gestion de biens (appartement, maisons et...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  2. Résultat n°2

    Dossiers dont le nom patronymique commence par B

    Date

    2009-2014

    Cote

    2661W/2-2661W/4

    • Contexte : Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial...
    • Dossiers dont le nom patronymique commence par B

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de tutelle de majeurs clos en 2017 et dont le patronyme débute par B ou T.

    Date

    1991-2017

    Cote

    2831W/1-2831W/11

    • Contexte : Protection des majeurs. Dossiers de tutelle
    • Dossiers individuels de tutelle de majeurs clos en...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales du Jura, service de mandataires à la protection des majeurs.

  4. Résultat n°4

    Dossier de gestion de biens (local commercial, studio, appartement ; SCI ). Impôt sur la fortune.

    Cote

    2837W/2

    • Contexte : Tutelle de majeurs et mineurs. Dossiers individuels...
    • Tutelle de Mme N. (majeure).
    • Dossier de gestion de biens (local commercial, studio,...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  5. Résultat n°5

    Dossier administratif.

    Cote

    2837W/3

    • Contexte : Tutelle de majeurs et mineurs. Dossiers individuels...
    • Tutelle de la fratrie N, mineurs.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  6. Résultat n°6

    Dossier dont le nom patronymique commence par T

    Date

    2006-2010

    Cote

    2661W/1

    • Contexte : Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial...
    • Dossier dont le nom patronymique commence par T

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  7. Résultat n°7

    Service mandataire à la protection des majeurs (SMPM).- Suivi des personnes sous tutelle du service par décision de justice : dossiers individuels.

    Date

    2016

    Cote

    2763W/1-2763W/23

    • Contexte : Tutelle de majeurs sous mandat de justice et gestion...
    • Service mandataire à la protection des majeurs (SMPM).-...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  8. Résultat n°8

    Dossier administratif.

    Cote

    2837W/1

    • Contexte : Tutelle de majeurs et mineurs. Dossiers individuels...
    • Tutelle de Mme N. (majeure).
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales