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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  2. Résultat n°2

    Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

    Date

    1976-2002

    Cote

    2825W/3

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Délégation de service public du Sivos au Département...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  3. Résultat n°3

    Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Date

    1977-2001

    Cote

    2825W/2

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  4. Résultat n°4

    Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W18

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  5. Résultat n°5

    Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

    Date

    1975-2002

    Cote

    2825W/1

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Institution, élection de membres du bureau, délégation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  6. Résultat n°6

    Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2825W/4

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud