TRANSPORT SCOLAIRE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.	Cote 2825W/5	Date 1978-1992	Lieu Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune	Type de document -
		Contexte : Organisation des transports scolaires des communes... Organisation des transports scolaires. Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...
Résultat n°2		Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).	Cote 2825W/3	Date 1976-2002	Lieu Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune	Type de document -
		Contexte : Organisation des transports scolaires des communes... Organisation des transports scolaires. Délégation de service public du Sivos au Département...
Résultat n°3		Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.	Cote 2825W/2	Date 1977-2001	Lieu Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune	Type de document -
		Contexte : Organisation des transports scolaires des communes... Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.
Résultat n°4		Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.	Cote 1449W18	Date 1977-1991	Lieu Arinthod, canton, Saint-Julien, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Bâtiments et transports scolaires Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs,...
Résultat n°5		Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.	Cote 2825W/1	Date 1975-2002	Lieu Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune	Type de document -
		Contexte : Organisation des transports scolaires des communes... Institution, élection de membres du bureau, délégation...
Résultat n°6		Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.	Cote 2825W/4	Date 1976-1994	Lieu Grusse, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune, Bonnaud, commune	Type de document -
		Contexte : Organisation des transports scolaires des communes... Organisation des transports scolaires. Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

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