TRANSPORT SCOLAIRE

1

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
Organisation des transports scolaires.
Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

2

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
Organisation des transports scolaires.
Délégation de service public du Sivos au Département...

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

3

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

4

Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

Date

1977-1991

Cote

1449W18

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Bâtiments et transports scolaires
Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs,...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

5

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
Institution, élection de membres du bureau, délégation...

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

6

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
Organisation des transports scolaires.
Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

Résultats de la recherche

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :