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  1. Résultat n°1
    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    1 media

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E141/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  2. Résultat n°2
    1839-1848

    1 media

    1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    5E141/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
    • Rôles d'impositions
    • 1839-1848
  3. Résultat n°3
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1870-1960

    Cote

    5E141/59

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    1 media

    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    5E141/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
  6. Résultat n°6
    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    1 media

    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    Date

    1906

    Cote

    5E141/45

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
  7. Résultat n°7
    Saligney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saligney, tableau d'assemblage.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5551

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, tableau d'assemblage.
  8. Résultat n°8
    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    1 media

    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    Date

    1915-1918

    Cote

    5E141/40

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
  9. Résultat n°9
    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    1 media

    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    Cote

    5E141/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Mines
    • Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
  10. Résultat n°10
    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    1 media

    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    Date

    1882-1889

    Cote

    5E141/65

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
  11. Résultat n°11

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Date

    1966-1981

    Cote

    2005W1/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    89 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9572

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3596

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    1 media

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    Date

    1826-1895

    Cote

    5E141/23

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  18. Résultat n°18
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5564

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.
  19. Résultat n°19
    Etat nominatif.

    1 media

    Etat nominatif.

    Date

    1914

    Cote

    5E141/98

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Etat nominatif.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5558

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.
  22. Résultat n°22
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    23 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1722

    Cote

    3E/14679, 14J121 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23
    Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école avec mairie.- Construction, 1874-1875. Maison d'école de garçons.- Construction, 1877-1878. Bâtiment servant d'école de filles et de presbytère.- Réparation à la toiture, 1895. Ancienne école.- Location, 1902-1928. Logement pour l'instituteur.- Location, 1862-1867.

    1 media

    Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école avec mairie.- Construction, 1874-1875. Maison d'école de garçons.- Construction, 1877-1878. Bâtiment servant d'école de filles et de presbytère.- Réparation à la toiture, 1895. Ancienne école.- Location, 1902-1928. Logement pour l'instituteur.- Location, 1862-1867.

    Date

    1862-1928

    Cote

    5E141/72

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
    • Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école...
  24. Résultat n°24
    Résultats généraux.

    20 medias

    Résultats généraux.

    Date

    1856-1891

    Cote

    5E141/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saligney
    • Résultats généraux.
  25. Résultat n°25
    Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.

    1 media

    Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.

    Date

    1926-1929

    Cote

    5E141/64

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    219 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/6804

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.

    1 media

    Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.

    Date

    1942

    Cote

    5E141/46

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier...
  28. Résultat n°28
    Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.

    1 media

    Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.

    Date

    1862-1869

    Cote

    5E141/44

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière,...
  29. Résultat n°29
    Tableau de la population.

    1 media

    Tableau de la population.

    Date

    1809

    Cote

    5E141/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population.
  30. Résultat n°30
    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.

    1 media

    Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5557

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.
  31. Résultat n°31
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1857-1968

    Cote

    5E141/52

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes d'émargement.
  32. Résultat n°32
    Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.

    1 media

    Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.

    Date

    1804-1823

    Cote

    5E141/58

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.
  33. Résultat n°33

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  34. Résultat n°34
    Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.

    1 media

    Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.

    Date

    1880-1891

    Cote

    5E141/33

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources,...
  35. Résultat n°35
    Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.

    1 media

    Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.

    Date

    1939-1959

    Cote

    5E141/68

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Etats des redevances pour utilisation de l'alambic...
  36. Résultat n°36
    Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1936-1948

    Cote

    5E141/16

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations...
  37. Résultat n°37
    Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

    1 media

    Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

    Date

    1891-1897

    Cote

    5E141/101

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de...
  38. Résultat n°38
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3889

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.