170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

    Date

    1835

    Cote

    5E421/42

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

    Date

    1836-1954

    Cote

    5E421/28

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
  4. Résultat n°4

    Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

    Date

    1856-1992

    Cote

    5E421/55

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-Pompiers
    • Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
  5. Résultat n°5
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    254 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    Date

    1667-1715

    Cote

    5E421/8

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    170 medias

    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    Date

    1662-1708

    Cote

    5E421/7

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
  7. Résultat n°7
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  8. Résultat n°8

    Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

    Date

    1810-1956

    Cote

    5E421/72

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
  9. Résultat n°9

    Déclarations.

    Date

    1912-1955

    Cote

    5E421/89

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail
    • Déclarations.
  10. Résultat n°10

    Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

    Date

    1759-1789

    Cote

    5E421/16

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
  11. Résultat n°11
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5531

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  13. Résultat n°13

    Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

    Date

    1793-1981

    Cote

    5E421/73

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
  14. Résultat n°14

    Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

    Date

    1863-1884

    Cote

    5E421/97

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Délibération du conseil départemental d'instruction...
  15. Résultat n°15
    Mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5534

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives antérieures à 1790.

    Cote

    5E421/19

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Inventaire des archives antérieures à 1790.
  19. Résultat n°19

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

    146 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

    Date

    1739-1750

    Cote

    5E421/11

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 -...
  21. Résultat n°21

    Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

    Date

    1798-1812

    Cote

    5E421/76

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Propriété du bois Drillet : procès entre la commune...
  22. Résultat n°22

    Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1835-1836 (voir 17 Fi 1687-1696).

    Date

    1835-1836

    Cote

    5E421/43

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis Lacroix, Humbert Clerc, charpentiers et la communauté de Sainte-Agnès.

    Date

    1755

    Cote

    5E421/4

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
    • Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3576

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  26. Résultat n°26

    Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service de la télégraphique privée, à la gare de Sainte-Agnès, 1943-1944.

    Date

    1936-1944

    Cote

    5E421/51

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste - Télégraphe - Téléphone
    • Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service...
  27. Résultat n°27

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P3575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  28. Résultat n°28
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
  29. Résultat n°29

    Sel d'ordinaire.

    Date

    1775

    Cote

    5E421/17

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Sel d'ordinaire.
  30. Résultat n°30
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5533

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
  31. Résultat n°31

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1791-1848

    Cote

    5E421/44

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  32. Résultat n°32

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné militaire, 1845.

    Date

    1845-1935

    Cote

    5E421/53

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné...
  33. Résultat n°33
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    266 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1779

    Cote

    3E/808

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Inspection départementale d'hygiène : augmentation du prix d'abornement pour analyse de surveillance de l'eau potable, 1940. Réclamation de plusieurs habitants au sujet du puits dit "du Pavé" dont l'eau n'est pas portable, 1897.

    Date

    1897-1940

    Cote

    5E421/59

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection départementale d'hygiène : augmentation...
  35. Résultat n°35
    Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

    115 medias

    Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

    Date

    1772-1774

    Cote

    5E421/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par...
  36. Résultat n°36

    Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791. Expropriation forcée, 1826. Succession Pirat, 1939.

    Date

    1791-1939

    Cote

    5E421/98

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791....
  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale.

    Date

    1836-1914

    Cote

    5E421/36

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice cadastrale.
  38. Résultat n°38

    Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936 ; pour l'appel des votants, 1863-1936. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1905.

    Date

    1860-1936

    Cote

    5E421/61

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936...
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    218 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1747-1759

    Cote

    3E/807

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Naissances.

    265 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6507

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  41. Résultat n°41

    Election de deux délégués, 1900. Membre de la commission, 1950. Listes des personnes admises à l'assistance, 1895-1936.

    Date

    1895-1950

    Cote

    5E421/91

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
    • Election de deux délégués, 1900. Membre de la commission,...
  42. Résultat n°42
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  43. Résultat n°43

    Tableaux de recensement des classes de 1855-1954.

    Date

    1855-1954

    Cote

    5E421/52

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1855-1954.
  44. Résultat n°44

    Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939 ; de députés, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil général, 1867-1937 ; au conseil municipal, 1860-1935. Nominations de maire et d'adjoints, 1856-1874.

    Date

    1856-1939

    Cote

    5E421/62

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939...
  45. Résultat n°45

    Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ; plan d'aménagement, 1914. Concessions perpétuelles, 1859-1947, 1947-1967 ; actes, 1859-1967. Concessions trentaines, 1865-1965 ; actes, 1865-1965.

    Date

    1855-1967

    Cote

    5E421/78

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ;...
  46. Résultat n°46

    Projet d'acquisition d'une source et construction de fontaines, 1866-1905. Réparations au puits, an IX-1808. Construction d'un puits, 1859-1861. Entretien des puits, 1862. Lavoirs : réparations, 1933-1937. Concession d'eau, 1895-1940. Projet d'alimentation collective en eau potable, 1950-1951 ; plans, s.d.

    Date

    1800-1951

    Cote

    5E421/77

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Eaux
    • Projet d'acquisition d'une source et construction de...
  47. Résultat n°47
    Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

    1 media

    Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Dussauget

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5529

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  48. Résultat n°48
    Mariages, publications de mariage.

    234 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  49. Résultat n°49

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1807-1819

    Cote

    5E421/39

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Livre des mutations de propriétés.
  50. Résultat n°50
    Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes : 26 octobre 1658 - 27 janvier 1684. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 19 avril 1709. Baptême : 18 juin 1647 - 10 octobre 1655. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1741 - 29 décembre 1741.

    115 medias

    Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes : 26 octobre 1658 - 27 janvier 1684. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 19 avril 1709. Baptême : 18 juin 1647 - 10 octobre 1655. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1741 - 29 décembre 1741.

    Date

    1641-1741

    Cote

    5E421/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes : 6 octobre 1641 - 24 juin 1662. Baptêmes...
  51. Résultat n°51

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842 et 1857.

    Date

    1842-1857

    Cote

    5E421/27

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  52. Résultat n°52

    Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813 et 1822. Correspondance concernant les délits et règlementations, an IX-1833. Contrôle des étrangers : enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1937-1962 ; des visas de départ délivrés, 1937-1955 ; demandes de cartes d'identité, 1935-1955.

    Date

    1800-1962

    Cote

    5E421/58

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813...
  53. Résultat n°53

    Echange du presbytère contre une maison entre la communauté de Sainte-Agnès et Anatoile Blanchard de Grusse.

    Date

    1686

    Cote

    5E421/3

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
    • Echange du presbytère contre une maison entre la communauté...
  54. Résultat n°54

    Poursuites par la communauté contre les fermiers de M. de Rotalier, pour obtenir le paiement des impôts d'un pré dit en Riélans.

    Date

    1776-1777

    Cote

    5E421/2

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Poursuites par la communauté contre les fermiers de...
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56

    Finances.- Compte des échevins.

    Date

    1578

    Cote

    5E421/99

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
    • Finances.- Compte des échevins.
  57. Résultat n°57

    La Grappe

    Date

    1952-1971

    Cote

    Per5

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • La Grappe
  58. Résultat n°58

    Demandes d'alignement pour construction, faites par des particuliers, 1817-1904.

    Date

    1817-1904

    Cote

    5E421/80

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyen de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Demandes d'alignement pour construction, faites par...
  59. Résultat n°59
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  60. Résultat n°60

    18 août 1808 - 5 octobre 1838.

    Date

    1808-1838

    Cote

    5E421/21

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 18 août 1808 - 5 octobre 1838.
  61. Résultat n°61

    Liste des adhérents.

    Date

    1927-1982

    Cote

    5E421/33

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
    • Liste des adhérents.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63

    Traitement du receveur.

    Date

    1877-1927

    Cote

    5E421/69

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Traitement du receveur.
  64. Résultat n°64

    Arpentement.

    Date

    1772-1774

    Cote

    5E421/20

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  65. Résultat n°65
    Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

    1 media

    Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5528

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  66. Résultat n°66
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  67. Résultat n°67
    Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17 avril 1737.

    186 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17 avril 1737.

    Date

    1715-1737

    Cote

    5E421/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures :15 mars 1715 - 17...
  68. Résultat n°68
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    210 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1779 et le 31 décembre 1792

    Cote

    5E421/14

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  69. Résultat n°69
    Naissances, décès.

    261 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6511

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  70. Résultat n°70

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  71. Résultat n°71

    Evaluation des propriétés non bâties.

    Date

    1910

    Cote

    5E421/47

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Evaluation des propriétés non bâties.
  72. Résultat n°72

    Droits curiaux : procès entre Jean François Vulpillat, curé de Sainte-Agnès et Charles Thomas Guy, curé de Vincelles.

    Date

    1727

    Cote

    5E421/15

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Droits curiaux : procès entre Jean François Vulpillat,...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.

    Date

    1899-1991

    Cote

    5E421/93

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre...
  74. Résultat n°74
    Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    78 medias

    Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M338

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Sainte-Agnès.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  75. Résultat n°75

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1936-1948

    Cote

    5E421/65

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  76. Résultat n°76

    Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date. Adhésion, cotisations, 1968-1993. Etats statistiques, 1970-1990. Comptes-rendus, 1942-1969. Assurance, 1976-1977. Elections, 1986-1987.

    Date

    1942-1993

    Cote

    5E421/96

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date....
  77. Résultat n°77

    Tableau, an II.

    Date

    1792

    Cote

    5E421/54

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde Nationale
    • Tableau, an II.
  78. Résultat n°78
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  79. Résultat n°79
    Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    170 medias

    Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    Date

    1662-1708

    Cote

    5E421/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes,...
  80. Résultat n°80

    28 mai 1922 - 21 janvier 1952.

    Date

    1922-1952

    Cote

    5E421/25

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 28 mai 1922 - 21 janvier 1952.