Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939 ; de députés, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil général, 1867-1937 ; au conseil municipal, 1860-1935. Nominations de maire et d'adjoints, 1856-1874.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : Sainte-Agnès

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Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Cote/Cotes extrêmes

5E421/

Date

1641-1993

Importance matérielle

2 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1905-1939 ; de députés, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil général, 1867-1937 ; au conseil municipal, 1860-1935. Nominations de maire et d'adjoints, 1856-1874.

Cote/Cotes extrêmes

5E421/62

Date

1856-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sainte-Agnès, commune