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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

175 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9903
 Date
1893-1902
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
2

Etats de sections.
Cote
5E188/18
 Date
1821-1822
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections.
3

Premier volume, folios 1 à 358.
Cote
5E188/20
 Date
1828-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières, 1828-1913
  • Premier volume, folios 1 à 358.
4
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5132
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre...
5

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.
Cote
5E188/16
 Date
1929
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire,...
6

Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.
Cote
5E188/53
 Date
1861-1862
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.-...
7
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.
Cote
5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1793
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • R
  • Rothonay
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : publications de bans de mariage,...
8

Accidents du travail.- Déclarations.
Cote
5E188/61
 Date
1930-1931
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance. (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail.- Déclarations.
9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 71 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/13052
 Date
1923-1932
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • R
  • ROTHONAY
  • Naissances, mariages, décès.
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
11
Etat de sections, s.d. [1828].

179 medias

Etat de sections, s.d. [1828].
Cote
3P3342
 Date- Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1828].
12

Deuxième volume, folios 361 à 720.
Cote
5E188/21
 Date
1828-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières, 1828-1913
  • Deuxième volume, folios 361 à 720.
13
Mariages, publications de mariage.

243 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/8113
 Date
1873-1892
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
14
Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

73 medias

Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.
Cote
5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1793-1812
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Registres des naissances et des mariages
  • Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin...
15

Matrices des propriétés bâties.
Cote
5E188/22
 Date
1910-1934
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés bâties.
16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

173 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9904
 Date
1903-1912
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
17

Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
Cote
5E188/31
 Date
1892-1932
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
18

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
5E188/10
 Date
1842-1863
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
19

Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.
Cote
5E188/56
 Date
1827-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Chemins ruraux
  • Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction...
20

Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
Cote
5E188/36
 Date
1873-1945
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
21
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan5134
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre...
22
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1286
 Date
1833-1842
 Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.
23

Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives, 1873-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1880-1934 ; au conseil général, 1880-1934 ; au conseil municipal, 1874-1947.
Cote
5E188/32
 Date
1873-1947
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives,...
24
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1288
 Date
1853-1862
 Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.
25

Procès.
Cote
5E188/44
 Date
1824-1848
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Délimitation des bois des sections d'Echailla et de...
  • Procès.
26

Parmi nous
Cote
Per660
 Date
1953-1958
 Lieu
Rothonay, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Parmi nous
27
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.
Cote
5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1793
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : publications de bans de mariage,...
28
Décès.

243 medias

Décès.
Cote
3E/6438
 Date
1793-1852
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Décès.
29

Engagement d'un fromager.
Cote
5E188/65
 Date
1871
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Engagement d'un fromager.
30

Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.
Cote
3P3348
 Date
1915
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.
31
Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5126
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
32

12 mai 1872 - 25 novembre 1900.
Cote
5E188/9
 Date
1872-1900
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 12 mai 1872 - 25 novembre 1900.
33
Mariages, publications de mariage.

162 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/6441
 Date
1853-1872
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
34

Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.
Cote
5E188/48
 Date
1890-1904
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.
35
Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5119
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre...
36

Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets apportés par les voyageurs.
Cote
5E188/27
 Date
1890
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publiqe.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets...
37

Pâtres et cantonniers.- nominations.
Cote
5E188/34
 Date
1856-1902
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Pâtres et cantonniers.- nominations.
38
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3345
 Date
1882
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
39

Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1926 et 1930.
Cote
5E188/17
 Date
1926-1930
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
40
Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5117
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre :...
41
Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5124
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
42

Délimitation des bois et terrains communaux : procès entre les communautés de Rothonay et de Beffia, 1778-1780 (retiré de 2 E 172).
Cote
5E188/1
 Date
1778-1780
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Délimitation des bois et terrains communaux : procès...
43
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

30 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E188/2, 5E188/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er février 1655 et le 30 avril 1679
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • R
  • Rothonay
  • Registres paroissiaux.
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
44
Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M678
 Date
1876-1936
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 21-Canton d'Orgelet
  • Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
45

Affermage du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication.
Cote
5E188/50
 Date
1899-1945
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affermage du droit de chasse : cahier des charges et...
46
Naissances.

156 medias

Naissances.
Cote
3E/6437
 Date
1826-1852
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
47

Caisse des écoles.- Budgets, 1882-1884. Fournitures scolaires : réclamation faite par l'instituteur, 1885. Enseignement de la gymnastique, 1874.
Cote
5E188/63
 Date
1874-1885
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Caisse des écoles.- Budgets, 1882-1884. Fournitures...
48
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]
Cote
3Pplan5129
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre...
49
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan5133
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre...
50

Parcours communaux.- Règlements sur la vaine pâture et les regains.
Cote
5E188/28
 Date
1885-1905
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publiqe.- Justice. (série I)
  • Police rurale
  • Parcours communaux.- Règlements sur la vaine pâture...
51

Matrice foncière, folio 1 à 360.
Cote
3P3343
 Date
1828
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 360.
52

Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction à Echailla, 1861 ; réparations : devis et plans comprenant les deux bâtiments, 1900-1901 ; plan calque, 1901 ; deux plans calque d'appropriation, 1908 ; subvention pour travaux, 1928. Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de l'école de la section d'Echailla : délibération, 1925. Réfection du mur du jardin de l'instituteur : délibération, 1905. Mobilier scolaire pour Rothonay et Echailla.- Acquisition, 1890-1893. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école, 1865-1885 ; au hameau d'Echailla, 1866-1906.
Cote
5E188/41
 Date
1861-1928
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction...
53
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E188/5, 5E188/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 16 janvier 1783 et le 31 décembre 1791
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • R
  • Rothonay
  • Registres paroissiaux.
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
54

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.
Cote
3P3347
 Date
1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.
55

Répartiteurs : listes, 1860-1861 et 1905.
Cote
5E188/24
 Date
1860-1905
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Répartiteurs : listes, 1860-1861 et 1905.
56

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1883-1887 et 1909 ; registre de déclarations, 1907-1909.
Cote
5E188/38
 Date
1883-1909
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1883-1887 et...
57

Procès-verbaux d'estimations des coupes, 1891 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1865-1910. Affouage.- Partage et rôle, 1887-1912. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1885-1905.
Cote
5E188/47
 Date
1865-1912
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'estimations des coupes, 1891 ; d'adjudication...
58
Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.

90 medias

Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.
Cote
5E188/14, 5E188/8 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1813-1832
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Registres des naissances et des mariages
  • Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre...
59

Chalet.- Acquisition faite par la commune : dossier, 1885-1888 avec plan, 1885.
Cote
5E188/42
 Date
1885-1888
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet.- Acquisition faite par la commune : dossier,...
60

Cimetière.- Translation, 1866. Réparations des clôtures, 1873-1876.
Cote
5E188/40
 Date
1866-1876
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Translation, 1866. Réparations des clôtures,...
61
Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5121
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre...
62

Ensemble
Cote
Per1021
 Date
1982-1987
 Lieu
Orgelet, commune, Chavéria, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Alièze, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Ensemble
63

Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse de Rothonay - Beffia - Varessia. Presbytère.- Acquisition : difficulté avec la commune de Varessia pour obtenir sa contribution, 1839. Réparations, 1851 et 1903, aliénation, 1904-1905. Procès de la commune de Rothonay contre celle de Beffia pour obtenir la participation aux travaux faits aux édifices, 1900-1905. Nouveau presbytère.- Réparations, 1909.
Cote
5E188/39
 Date
1839-1909
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse...
64

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
Cote
5E188/37
 Date
1874-1904
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
65

Arrêté préfectoral ordonnant une délimitation.
Cote
5E188/45
 Date
1864
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Délimitation des bois des sections d'Echailla et de...
  • Arrêté préfectoral ordonnant une délimitation.
66
Naissances, décès.

226 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/8112
 Date
1873-1892
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
67

Statuts, sans date (début XXème siècle).
Cote
5E188/66
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Caisse d'Assurances Agricoles Mutuelles contre l'Incendie
  • Statuts, sans date (début XXème siècle).
68
Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5116
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre :...
69
Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.

95 medias

Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.
Cote
5E188/12, 5E188/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1813-1832
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Registres des naissances et des mariages
  • Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21...
70

Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier, 1857-1863 ; n°3 de Rothonay à Cressia, 1848-1890 ; n°4 de Montséria à Rothonay, 1855-1906 ; n°7 de Rothonay à Orgelet, 1874 ; n°8 de Varéssia à Orgelet, 1871-1872 ; n°9 de Pimorin à Lons-le-Saunier, 1896-1898. C.P.C. N°5 de Montséria à Rothonay.- Indemnités à un particulier pour dégradations sur sa propriété lors de l'étude de ce chemin, 1890. Concessions individuelles d'alignement, 1874 et 1887-1888.
Cote
5E188/54
 Date
1848-1906
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier,...
71

Etats des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E188/26
 Date
1915-1935
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures.
72

Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1894-1908 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1947.
Cote
5E188/33
 Date
1894-1947
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
73
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]
Cote
3Pplan5130
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre...
74

Budgets et chapitres additionnels, 1840-1906 et 1945-1947.
Cote
5E188/35
 Date
1840-1947
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels, 1840-1906 et 1945-1947.
75
Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5123
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre...
76

Listes des électeurs, 1891-1901 et 1931-1934.
Cote
5E188/30
 Date
1891-1934
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1891-1901 et 1931-1934.
77

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/13052
 Date
1923-1932
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès.
78
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1283
 Date
1803-1812
 Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.
79

Bulletin paroissial de Rothonay, Moutonne et Reithouse
Cote
Per2
 Date
1939-1940
 Lieu
Rothonay, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Bulletin paroissial de Rothonay, Moutonne et Reithouse
80
Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5128
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre...