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1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

175 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9903

2

Etats de sections.

Date

1821-1822

Cote

5E188/18

3

Premier volume, folios 1 à 358.

Date

1828-1913

Cote

5E188/20

4
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5132

5

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.

Date

1929

Cote

5E188/16

6

Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.

Date

1861-1862

Cote

5E188/53

7
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

Date

1762-1793

Cote

5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

8

Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1930-1931

Cote

5E188/61

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 71 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13052

10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782

Cote

5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Etat de sections, s.d. [1828].

179 medias

Etat de sections, s.d. [1828].

Date

-

Cote

3P3342

12

Deuxième volume, folios 361 à 720.

Date

1828-1913

Cote

5E188/21

13
Mariages, publications de mariage.

243 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8113

14
Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

73 medias

Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

Date

1793-1812

Cote

5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Matrices des propriétés bâties.

Date

1910-1934

Cote

5E188/22

16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

173 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9904

17

Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.

Date

1892-1932

Cote

5E188/31

18

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1842-1863

Cote

5E188/10

19

Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

Date

1827-1913

Cote

5E188/56

20

Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.

Date

1873-1945

Cote

5E188/36

21
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1826

Cote

3Pplan5134

22
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

23

Procès-verbaux d'élections au Sénat, 1876-1935 ; législatives, 1873-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1880-1934 ; au conseil général, 1880-1934 ; au conseil municipal, 1874-1947.

Date

1873-1947

Cote

5E188/32

24
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

25

Procès.

Date

1824-1848

Cote

5E188/44

26

Parmi nous

Date

1953-1958

Cote

Per660

27
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

Date

1762-1793

Cote

5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

28
Décès.

243 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/6438

29

Engagement d'un fromager.

Date

1871

Cote

5E188/65

30

Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 629.

Date

1915

Cote

3P3348

31
Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5126

32

12 mai 1872 - 25 novembre 1900.

Date

1872-1900

Cote

5E188/9

33
Mariages, publications de mariage.

162 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/6441

34

Coupes extraordinaires à asseoir : décrets.

Date

1890-1904

Cote

5E188/48

35
Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5119

36

Hôteliers et aubergiste : arrêté concernant les objets apportés par les voyageurs.

Date

1890

Cote

5E188/27

37

Pâtres et cantonniers.- nominations.

Date

1856-1902

Cote

5E188/34

38
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3345

39

Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1926 et 1930.

Date

1926-1930

Cote

5E188/17

40
Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section A, Asnières, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5117

41
Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5124

42

Délimitation des bois et terrains communaux : procès entre les communautés de Rothonay et de Beffia, 1778-1780 (retiré de 2 E 172).

Date

1778-1780

Cote

5E188/1

43
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

30 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er février 1655 et le 30 avril 1679

Cote

5E188/2, 5E188/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

44
Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Rothonay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M678

45

Affermage du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication.

Date

1899-1945

Cote

5E188/50

46
Naissances.

156 medias

Naissances.

Date

1826-1852

Cote

3E/6437

47

Caisse des écoles.- Budgets, 1882-1884. Fournitures scolaires : réclamation faite par l'instituteur, 1885. Enseignement de la gymnastique, 1874.

Date

1874-1885

Cote

5E188/63

48
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 1.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

Date

1826

Cote

3Pplan5129

49
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 1.géomètre : Berthet

Date

1826

Cote

3Pplan5133

50

Parcours communaux.- Règlements sur la vaine pâture et les regains.

Date

1885-1905

Cote

5E188/28

51

Matrice foncière, folio 1 à 360.

Date

1828

Cote

3P3343

52

Bâtiments d'école pour Rothonay et Echailla.- Construction à Echailla, 1861 ; réparations : devis et plans comprenant les deux bâtiments, 1900-1901 ; plan calque, 1901 ; deux plans calque d'appropriation, 1908 ; subvention pour travaux, 1928. Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de l'école de la section d'Echailla : délibération, 1925. Réfection du mur du jardin de l'instituteur : délibération, 1905. Mobilier scolaire pour Rothonay et Echailla.- Acquisition, 1890-1893. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école, 1865-1885 ; au hameau d'Echailla, 1866-1906.

Date

1861-1928

Cote

5E188/41

53
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 16 janvier 1783 et le 31 décembre 1791

Cote

5E188/5, 5E188/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

54

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

Date

1913

Cote

3P3347

55

Répartiteurs : listes, 1860-1861 et 1905.

Date

1860-1905

Cote

5E188/24

56

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1883-1887 et 1909 ; registre de déclarations, 1907-1909.

Date

1883-1909

Cote

5E188/38

57

Procès-verbaux d'estimations des coupes, 1891 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1865-1910. Affouage.- Partage et rôle, 1887-1912. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1885-1905.

Date

1865-1912

Cote

5E188/47

58
Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.

90 medias

Série communale : mariages, 14 janvier 1813 - 20 novembre 1832.

Date

1813-1832

Cote

5E188/14, 5E188/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

59

Chalet.- Acquisition faite par la commune : dossier, 1885-1888 avec plan, 1885.

Date

1885-1888

Cote

5E188/42

60

Cimetière.- Translation, 1866. Réparations des clôtures, 1873-1876.

Date

1866-1876

Cote

5E188/40

61
Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5121

62

Ensemble

Date

1982-1987

Cote

Per1021

63

Eglise.- Réparations, 1870-1881 et 1890-1906. Co-paroisse de Rothonay - Beffia - Varessia. Presbytère.- Acquisition : difficulté avec la commune de Varessia pour obtenir sa contribution, 1839. Réparations, 1851 et 1903, aliénation, 1904-1905. Procès de la commune de Rothonay contre celle de Beffia pour obtenir la participation aux travaux faits aux édifices, 1900-1905. Nouveau presbytère.- Réparations, 1909.

Date

1839-1909

Cote

5E188/39

64

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

1874-1904

Cote

5E188/37

65

Arrêté préfectoral ordonnant une délimitation.

Date

1864

Cote

5E188/45

66
Naissances, décès.

226 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8112

67

Statuts, sans date (début XXème siècle).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E188/66

68
Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section A, Asnières, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5116

69
Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.

95 medias

Série communale : naissances, 7 novembre 1813 - 21 décembre 1832.

Date

1813-1832

Cote

5E188/12, 5E188/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

70

Travaux aux C.V.O. n°1 de Rothonay à Lons-le-Saunier, 1857-1863 ; n°3 de Rothonay à Cressia, 1848-1890 ; n°4 de Montséria à Rothonay, 1855-1906 ; n°7 de Rothonay à Orgelet, 1874 ; n°8 de Varéssia à Orgelet, 1871-1872 ; n°9 de Pimorin à Lons-le-Saunier, 1896-1898. C.P.C. N°5 de Montséria à Rothonay.- Indemnités à un particulier pour dégradations sur sa propriété lors de l'étude de ce chemin, 1890. Concessions individuelles d'alignement, 1874 et 1887-1888.

Date

1848-1906

Cote

5E188/54

71

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1915-1935

Cote

5E188/26

72

Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1894-1908 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1947.

Date

1894-1947

Cote

5E188/33

73
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 2.géomètre : s.n. [Jannin ou Berthet]

Date

1826

Cote

3Pplan5130

74

Budgets et chapitres additionnels, 1840-1906 et 1945-1947.

Date

1840-1947

Cote

5E188/35

75
Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section B, le Marais, feuille 6.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5123

76

Listes des électeurs, 1891-1901 et 1931-1934.

Date

1891-1934

Cote

5E188/30

77

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13052

78
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283

79

Bulletin paroissial de Rothonay, Moutonne et Reithouse

Date

1939-1940

Cote

Per2

80
Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5128