Rochefort-sur-Nenon, commune

1
avril-septembre 1901.

Date

1901

Cote

4E17453
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- avril-septembre 1901.
2
janvier-mars 1923.

Date

1923

Cote

4E17735
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-mars 1923.
3

115 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

1836-1886

Cote

5E168/15
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- R
- Rochefort-sur-Nenon
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
4
juillet-décembre 1899.

Date

1899

Cote

4E17570
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1899.
5
janvier-mars 1923.

Date

1923

Cote

4E17535
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-mars 1923.
6
11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

1922-1933

Cote

4E17716
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- REPERTOIRES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1922-1933)
- 11 avril 1922-25 juillet 1933.
7
1891.

Date

1891

Cote

4E17673
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1891.
8
1914.

Date

1914

Cote

4E17599
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- 1914.
9
Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations et arrêtés préfectoraux.

Date

1911-1949

Cote

5E168/53
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations...
10
Etats récapitulatifs.

Date

1856-1911

Cote

5E168/16
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats récapitulatifs.
11

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
12
Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur, 1933.

Date

1861-1933

Cote

5E168/72
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur,...
13
1895.

Date

1895

Cote

4E17677
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1895.
14
1891.

Date

1891

Cote

4E17703
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LA-VILLE
- MINUTES
- PERRIN (François Paul Emile)
- (1890-1903)
- 1891.
15
octobre-décembre 1896.

Date

1896

Cote

4E17435
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- octobre-décembre 1896.
16
janvier-mars 1910.

Date

1910

Cote

4E17488
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-mars 1910.
17
janvier-mars 1903.

Date

1903

Cote

4E17459
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- janvier-mars 1903.
18
janvier-juillet 1915.

Date

1915

Cote

4E17508
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-juillet 1915.
19
Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.

Date

1925-1951

Cote

5E168/49
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.
20
Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902 ; comptes de gestion, 1894-1903.

Date

1862-1904

Cote

5E168/103
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Fabrique de Rochefort
- Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902...
21
1894.

Date

1894

Cote

4E17811
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- THERVAY
- MINUTES
- FIGUET (Alexandre)
- (1890-1897)
- 1894.
22
juillet-septembre 1924.

Date

1924

Cote

4E17617
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-septembre 1924.
23
Listes d'émargement, 1839-1914 et 1945-1947.

Date

1839-1947

Cote

5E168/55
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes d'émargement, 1839-1914 et 1945-1947.
24
janvier-juin 1928.

Date

1928

Cote

4E17551
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- janvier-juin 1928.
25
janvier-juin 1905.

Date

1905

Cote

4E17581
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- janvier-juin 1905.
26
mai-juin 1911.

Date

1911

Cote

4E17494
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- mai-juin 1911.
27

289 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/6394
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28
octobre-décembre 1922.

Date

1922

Cote

4E17734
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- octobre-décembre 1922.
29
Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1932 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1948-1949 ; d'artisans-maîtres et compagnons à la chambre des métiers, 1938 et 1949.

Date

1884-1952

Cote

5E168/58
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre...
30
juillet-décembre 1919.

Date

1919

Cote

4E17606
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1919.
31
Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (culture, superficies en céréales) : Registres récapitulatifs des déclarations individuelles, 1946-1953.

Date

1946-1953

Cote

5E168/19
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (culture,...
32
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885-1938 (un an sur cinq).

Date

1885-1938

Cote

5E168/34
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885-1938 (un...
33
4 décembre 1905-1906.

Date

1905-1906

Cote

4E17780
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 4 décembre 1905-1906.
34
mai-août 1909.

Date

1909

Cote

4E17486
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- mai-août 1909.
35
Eglise.- Travaux de réparation au beffroi, 1807 ; réparations et constructions nouvelles à l'édifice, 1825-1867. Installation d'une horloge au clocher, 1930. Eglise et presbytère.- Travaux de réparations, 1828 et 1862-1864. (voir aussi 5 E 168/69). Location de la maison ayant servi de presbytère : état des lieux et baux, 1907 et 1921. Eglise à Falletans dont dépend le hameau de Grosbuisson.- Contribution de la commune à la restauration de cette église, 1869.

Date

1807-1930

Cote

5E168/71
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise.- Travaux de réparation au beffroi, 1807 ; réparations...
36
juillet-septembre 1926.

Date

1926

Cote

4E17546
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- juillet-septembre 1926.
37
Répertoires des actes administratifs, 1888 - 1901 et 1901 - 1912.

Date

1888-1912

Cote

5E168/13
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Répertoires des actes administratifs, 1888 - 1901 et...
38
Echange de blé contre farine ou pain : déclaration individuelle, 1949.

Date

1949

Cote

5E168/21
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Echange de blé contre farine ou pain : déclaration...
39
juillet-septembre 1905.

Date

1905

Cote

4E17470
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- juillet-septembre 1905.
40
1896.

Date

1896

Cote

4E17708
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LA-VILLE
- MINUTES
- PERRIN (François Paul Emile)
- (1890-1903)
- 1896.
41
janvier-juin 1917.

Date

1917

Cote

4E17602
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- janvier-juin 1917.
42
1899.

Date

1899

Cote

4E17681
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1899.
43
1909.

Date

1909

Cote

4E17691
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1909.
44
avril-mai 1904.

Date

1904

Cote

4E17464
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- avril-mai 1904.
45
janvier-février 1906.

Date

1906

Cote

4E17472
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- janvier-février 1906.
46
1925.

Date

1925

Cote

4E17797
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 1925.
47
1898.

Date

1898

Cote

4E17680
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1898.
48

55 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3307
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rochefort-sur-Nenon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
49
octobre-décembre 1926.

Date

1926

Cote

4E17625
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- octobre-décembre 1926.
50
6 janvier-décembre 1890.

Date

1890

Cote

4E17556
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- MARESCHAL
- (1890-1893)
- 6 janvier-décembre 1890.
51
juillet-décembre 1897.

Date

1897

Cote

4E17567
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1897.
52

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
53
Réquisitions.

Date

1870-1871

Cote

5E168/40
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1870-1871
- Réquisitions.
54
juillet-septembre 1910.

Date

1910

Cote

4E17490
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- juillet-septembre 1910.
55
Coupes et affouages.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1865-1955 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1866 et 1882 ; d'adjudication de bois façonnés, 1874 et 1900 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1865-1892 ; de dénombrement de la coupe affouagère, 1875-1879 et 1949. Rôle et réclamation d'affouage pour le hameau de Grosbuisson, 1823-1909.

Date

1823-1955

Cote

5E168/76
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes et affouages.- Procès-verbaux d'estimation des...
56
septembre-décembre 1907.

Date

1907

Cote

4E17479
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- septembre-décembre 1907.
57
janvier-mars 1895.

Date

1895

Cote

4E17428
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- janvier-mars 1895.
58
23 juin 1881-4 mai 1885.

Date

1881-1885

Cote

4E17634
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- REPERTOIRES
- BARILLOT (Joseph Hippolyte)
- (1881-1905)
- 23 juin 1881-4 mai 1885.
59
2 janvier 1855-25 août 1892.

Date

1855-1892

Cote

4E17700
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LA-VILLE
- TABLES ALPHABETIQUES ET CHRONOLOGIQUES
- PERRIN (François Paul Emile)
- (1855-1905)
- 2 janvier 1855-25 août 1892.
60

22 medias
Série communale : baptêmes mars 1661 - juillet 1677, mariages février 1666 - septembre 1676, sépultures octobre 1666 - juillet 1677.

Date

1661-1677

Cote

5E168/1, 5E168/1;5E168/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes mars 1661 - juillet 1677,...
61

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
62
janvier-juin 1930.

Date

1930

Cote

4E17751
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-juin 1930.
63
juillet-décembre 1900.

Date

1900

Cote

4E17572
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1900.
64
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1892-1938. Caisse des écoles.- Budgets, 1895-1918. Personnel enseignant.- Nominations, 1807-1921 ; démission, 1861 ; traitement, 1876-1919. Pétition des habitants de Grosbuisson demandant un sous-maître, 1849. Disjonction de la commune de Falletans pour le hameau de Grosbuisson concernant l'instruction primaire, 1870. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1862-1931. Enfants admis gratuitement à l'école, 1867-1878. Rétribution scolaire.- Rôles, 1873-1880.

Date

1807-1938

Cote

5E168/100
- Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1892-1938....
65
1er juin-30 septembre 1919.

Date

1919

Cote

4E17722
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- 1er juin-30 septembre 1919.
66
Note sur la véritable origine des deux chanceliers de France Guillaume (1483-1492) et Gui (1497-1508) de Rochefort. [Extrait du Bulletin historique et philologique, 1897].

Date de publication

1898

Auteur

GAUTHIER Jules[auteur]

Cote

Br1035
- Contexte : brochures
- Br
- Br1001-1250
- Note sur la véritable origine des deux chanceliers...
67
avril-juin 1925.

Date

1925

Cote

4E17620
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- avril-juin 1925.
68
1901.

Date

1901

Cote

4E17683
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MOISSEY
- MINUTES
- BESSON (Joseph)
- (1890-1910)
- 1901.
69
Rochefort-sur-Nenon

Date

1836

Cote

3Pplan6752/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Rochefort-sur-Nenon
70
janvier 1892-29 mai 1893.

Date

1893

Cote

4E17558
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- MARESCHAL
- (1890-1893)
- janvier 1892-29 mai 1893.
71
avril-juin 1914.

Date

1914

Cote

4E17506
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- avril-juin 1914.
72
octobre-décembre 1899.

Date

1899

Cote

4E17447
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- octobre-décembre 1899.
73
1911.

Date

1911

Cote

4E17785
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 1911.
74
1914-19 novembre 1915.

Date

1914-1915

Cote

4E17788
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 1914-19 novembre 1915.
75
octobre-décembre 1903.

Date

1903

Cote

4E17462
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- octobre-décembre 1903.
76
juillet-décembre 1904.

Date

1904

Cote

4E17580
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude secondaire
- MINUTES
- GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
- (1890-1893)
- juillet-décembre 1904.
77

1 media
Rochefort, section D, Gros Buisson, feuille 5.

Date

1836

Cote

3Pplan5056
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rochefort-sur-Nenon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rochefort, section D, Gros Buisson, feuille 5.
78
1874 (Maître Malenfer), 1874-1878 (Maitre Besson), 1878-1885 (Maître Barillot).

Date

1874-1885

Cote

4E17651
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- TABLES ALPHABÉTIQUES ET CHRONOLOGIQUES DES ACTES REÇUS
- MALENFER, BESSON (Arhur) et BARILLOT (Joseph Hippolyte)
- (1862-1885)
- 1874 (Maître Malenfer), 1874-1878 (Maitre Besson),...
79
janvier-mars 1892.

Date

1892

Cote

4E17418
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- BARILLOT (Louis Hippolyte)
- (1890-1906)
- janvier-mars 1892.
80

168 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8614
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

avril-septembre 1901.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1923.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

juillet-décembre 1899.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1923.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1891.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1914.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Epizooties : Certificats d'origine du bétail, déclarations et arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Etats récapitulatifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cimetière.- Réparations de l'enceinte, 1861 ; du mur, 1933.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

1895.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1891.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

octobre-décembre 1896.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1910.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-mars 1903.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-juillet 1915.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Vaccinations.- Listes nominatives récapitulatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Budgets, 1862-1904 ; comptes administratifs, 1885-1902 ; comptes de gestion, 1894-1903.

Date

Cote