Coupes et affouages.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1865-1955 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1866 et 1882 ; d'adjudication de bois façonnés, 1874 et 1900 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1865-1892 ; de dénombrement de la coupe affouagère, 1875-1879 et 1949. Rôle et réclamation d'affouage pour le hameau de Grosbuisson, 1823-1909.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Coupes et affouages.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1865-1955 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1866 et 1882 ; d'adjudication de bois façonnés, 1874 et 1900 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1865-1892 ; de dénombrement de la coupe affouagère, 1875-1879 et 1949. Rôle et réclamation d'affouage pour le hameau de Grosbuisson, 1823-1909.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/76

Date

1823-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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