Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1932 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1948-1949 ; d'artisans-maîtres et compagnons à la chambre des métiers, 1938 et 1949.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections

Elections à la chambre d'agriculture, 1952 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1932 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1948-1949 ; d'artisans-maîtres et compagnons à la chambre des métiers, 1938 et 1949.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/58

Date

1884-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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