Rixouse (La), commune

1

1 media
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

5E622/104
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Chemin de fer et ponts
- Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
2

1 media
Registre de correspondance du maire.

Date

1864-1892

Cote

5E622/16
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration
- Registre de correspondance du maire.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
3

1 media
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

1862-1928

Cote

5E622/84
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics et cimetière
- Agrandissement du cimetière : correspondance (1862)....
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
4

1 media
1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
- 1925-1968.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
5

1 media
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

1813-1920

Cote

5E622/88
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Exploitation des terrains communaux.- Formation et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
6

1 media
1810-1900.

Date

1810-1900

Cote

5E622/76
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- 1810-1900.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
7

1 media
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

1855-1877

Cote

5E622/115
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts.
- Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
8

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
9

1 media
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

1895-1931

Cote

5E622/15
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1895, 10 février - 1931, 18 juillet.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
10
Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Rixouse (la)
11

1 media
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

1837-1868

Cote

5E622/45
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
12

1 media
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

1835-1935

Cote

5E622/94
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
13

339 medias
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/6387
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période...
14

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
15

1 media
1857-1860.

Date

1857-1860

Cote

5E622/61
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
- 1857-1860.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
16
Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P3293
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
17

1 media
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

1874-1934

Cote

5E622/102
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Entretien des chemins de grande communication : arrêtés...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
18

1 media
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Date

1875

Cote

5E622/74
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Personnel
- Arrêté de nomination du sonneur de retraite.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
19

1 media
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Date

1870-1910

Cote

5E622/100
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
- Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
20

243 medias
Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7977
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
21

1 media
Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5039
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rixouse (La), section D, le Village, feuille.
22

1 media
1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

Date

1874-1894

Cote

5E622/14
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1874, 9 août - 1894, 2 octobre.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
23
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3294
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
24

1 media
Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Date

1828-1910

Cote

5E622/91
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
25

48 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3297
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
26

1 media
Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

Date

1810-1948

Cote

5E622/108
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Nomination des membres de la Commission administrative...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
27

2 lots 112 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

5E622/4, 14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
28

1 media
Relevés vaccinaux annuels.

Date

1969-1973

Cote

5E622/64
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Vaccination
- Relevés vaccinaux annuels.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
29

1 media
Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

Date

1795-1796

Cote

5E622/85
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,...
- Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
30

1 media
Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

Date

1870

Cote

5E622/49
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Garde nationale
- Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
31

1 media
Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

Date

1855-1906

Cote

5E622/51
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Sapeurs-pompiers
- Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
32

1 media
Etat de sections.

Date

1822

Cote

5E622/31
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Etat de sections.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
33

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
34

231 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6386
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
35

1 media
Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Date

1843-1954

Cote

5E622/90
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
36
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3301
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rixouse (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
37

1 media
Comptes administratifs.

Date

1887-1931

Cote

5E622/80
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Comptes administratifs.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
38

1 media
Elections au Conseil municipal.

Date

1884-1925

Cote

5E622/68
- Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux des opérations électorales
- Elections au Conseil municipal.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
39

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
40

258 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1759

Cote

3E/783
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIXOUSE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Registre de correspondance du maire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1925-1968.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

1810-1900.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Rixouse (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1857-1860.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Producteur :

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)