Rixouse (La), commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.	Cote 5E622/104	Date 1865-1873	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Chemin de fer et ponts Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation...
2	1 media	Registre de correspondance du maire.	Cote 5E622/16	Date 1864-1892	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Administration Registre de correspondance du maire.
3	1 media	Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).	Cote 5E622/84	Date 1862-1928	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices publics et cimetière Agrandissement du cimetière : correspondance (1862)....
4	1 media	1925-1968.	Cote 5E622/63	Date 1925-1968	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Vaccination Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination 1925-1968.
5	1 media	Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).	Cote 5E622/88	Date 1813-1920	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Exploitation des terrains communaux.- Formation et...
6	1 media	1810-1900.	Cote 5E622/76	Date 1810-1900	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Finances de la commune (série L) Budgets 1810-1900.
7	1 media	Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.	Cote 5E622/115	Date 1855-1877	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.
8	2 lots 247 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1336	Date 1803-1812	Lieu Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Saint-Claude Tables décennales.
9	1 media	1895, 10 février - 1931, 18 juillet.	Cote 5E622/15	Date 1895-1931	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 1895, 10 février - 1931, 18 juillet.
10		Rixouse (la)	Cote 3Pplan6760/3	Date 1809-1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Claude Rixouse (la)
11	1 media	Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).	Cote 5E622/45	Date 1837-1868	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Recrutement Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des...
12	1 media	Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.	Cote 5E622/94	Date 1835-1935	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.
13	339 medias	Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.	Cote 3E/6387	Date 1793-1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Mariages, décès Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période...
14	2 lots 244 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1341	Date 1853-1862	Lieu Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Saint-Claude Tables décennales.
15	1 media	1857-1860.	Cote 5E622/61	Date 1857-1860	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Vaccination Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination 1857-1860.
16		Matrice foncière.	Cote 3P3293	Date 1820	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
17	1 media	Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.	Cote 5E622/102	Date 1874-1934	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Entretien des chemins de grande communication : arrêtés...
18	1 media	Arrêté de nomination du sonneur de retraite.	Cote 5E622/74	Date 1875	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Elections et personnel (série K) Personnel Arrêté de nomination du sonneur de retraite.
19	1 media	Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.	Cote 5E622/100	Date 1870-1910	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,... Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.
20	243 medias	Mariages, décès.	Cote 3E/7977	Date 1872-1891	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Mariages, décès Mariages, décès.
21	1 media	Rixouse (La), section D, le Village, feuille.	Cote 3Pplan5039	Date 1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Plans parcellaires napoléoniens Rixouse (La), section D, le Village, feuille.
22	1 media	1874, 9 août - 1894, 2 octobre.	Cote 5E622/14	Date 1874-1894	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 1874, 9 août - 1894, 2 octobre.
23		Matrice foncière.	Cote 3P3294	Date 1822	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
24	1 media	Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).	Cote 5E622/91	Date 1828-1910	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations...
25	48 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P3297	Date 1882	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
26	1 media	Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).	Cote 5E622/108	Date 1810-1948	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Assistance et prévoyance (série Q) Bureau de bienfaisance Nomination des membres de la Commission administrative...
27	2 lots 112 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E622/4, 14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1792	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
28	1 media	Relevés vaccinaux annuels.	Cote 5E622/64	Date 1969-1973	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Vaccination Relevés vaccinaux annuels.
29	1 media	Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).	Cote 5E622/85	Date 1795-1796	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,... Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et...
30	1 media	Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.	Cote 5E622/49	Date 1870	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Garde nationale et sapeurs-pompiers Garde nationale Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections...
31	1 media	Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.	Cote 5E622/51	Date 1855-1906	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Garde nationale et sapeurs-pompiers Sapeurs-pompiers Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.
32	1 media	Etat de sections.	Cote 5E622/31	Date 1822	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Etat de sections.
33	2 lots 272 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1342	Date 1863-1872	Lieu Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Saint-Claude Tables décennales.
34	231 medias	Naissances, publications de mariage.	Cote 3E/6386	Date 1853-1871	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Naissances, publications de mariage Naissances, publications de mariage.
35	1 media	Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.	Cote 5E622/90	Date 1843-1954	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux...
36		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P3301	Date 1914	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
37	1 media	Comptes administratifs.	Cote 5E622/80	Date 1887-1931	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Finances de la commune (série L) Comptes administratifs.
38	1 media	Elections au Conseil municipal.	Cote 5E622/68	Date 1884-1925	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Elections et personnel (série K) Elections politiques Procès-verbaux des opérations électorales Elections au Conseil municipal.
39	2 lots 262 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1339	Date 1833-1842	Lieu Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Saint-Claude Tables décennales.
40	258 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/783	Date 1737-1759	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
41	277 medias	Naissances, publications de mariage.	Cote 3E/6385	Date 1833-1852	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Naissances, publications de mariage Naissances, publications de mariage.
42	1 media	Bulletins récapitulatifs communaux.	Cote 5E622/24	Date 1942-1945	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Statistique agricole Bulletins récapitulatifs communaux.
43	1 media	Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.	Cote 5E622/83	Date 1948-1951	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices à l'usage d'enseignement, de culture, d'arts... Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.
44	1 media	Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.	Cote 5E622/99	Date 1841-1850	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,... Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.
45	2 lots 490 medias	Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).	Cote 3E/11019	Date 1913-1922	Lieu Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Saint-Claude arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz) Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
46	1 media	Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.	Cote 5E622/89	Date 1886	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.
47	2 lots 11 medias	Série communale : mariages, an VIII.	Cote 5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1799-1800	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Etat civil (série E) Série communale : mariages, an VIII.
48	1 media	Règlement des indemnités de la guerre de 1870.	Cote 5E622/47	Date 1874	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Administration Réquisitions et indemnités de guerre : correspondance. Règlement des indemnités de la guerre de 1870.
49	1 media	Registre décennal.	Cote 5E622/21	Date 1951-1960	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Statistique agricole Registre décennal.
50	301 medias	Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1822-1832.	Cote 3E/6384	Date 1813-1832	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Naissances, publications de mariage Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817,...
51	1 media	Contestation par la famille Dupuis de la propriété du terrain de Joura.	Cote 5E622/87	Date 1837-1840	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,... Contestation par la famille Dupuis de la propriété...
52	1 media	Registre des déclarations de changement de nature de culture.	Cote 5E622/38	Date 1949-1960	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Registre des déclarations de changement de nature de...
53	1 media	folios 501 à 666.	Cote 5E622/37	Date 1891-1909	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Matrices cadastrales Propriétés non bâties (1891-1909) folios 501 à 666.
54	1 media	Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.	Cote 5E622/97	Date 1850-1873	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,... Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.
55	1 media	Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.	Cote 3Pplan5037	Date 1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Plans parcellaires napoléoniens Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.
56		Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel	Cote 2286W1	Date 1983-1994	Lieu Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
57	1 media	Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122 cm.	Cote 3Pplan6941	Date 1806	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document plan par masses de culture
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Plans par masse de culture Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122...
58	111 medias	Naissances, publications de mariage, mariages, décès.	Cote 3E/10133	Date 1913-1922	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
59	1 media	Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.	Cote 5E622/67	Date 1919	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Elections et personnel (série K) Elections politiques Procès-verbaux des opérations électorales Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.
60	262 medias	Mariages, décès.	Cote 3E/6388	Date 1813-1832	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres d'état-civil Mariages, décès Mariages, décès.
61	56 medias	Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.	Cote 3E/13115	Date 1724-1736	Lieu Tancua, commune, Rixouse (La), commune, Lézat, commune, Château-des-Prés, commune	Type de document -
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... Catalogue des familles et de chaque personne qui les... Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de...
62		Rixouse (la)	Cote 3Pplan6760/5	Date 1809-1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Claude Rixouse (la)
63	266 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/785	Date 1778-1792	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RIXOUSE (la) Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
64	1 media	Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations des dépenses.	Cote 5E622/65	Date 1907-1918	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Vaccination Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations...
65	1 media	an IX - an XI.	Cote 5E622/7	Date 1800-1803	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations an IX - an XI.
66		Matrice foncière.	Cote 3P3295	Date 1822	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
67	1 media	Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.	Cote 5E622/42	Date 1946-1948	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières. (série... Impositions directes Listes des contribuables Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.
68	1 media	Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.	Cote 5E622/26	Date 1955-1958	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Statistique agricole Déclarations individuelles concernant la récolte du...
69	1 media	1911-1970.	Cote 5E622/35	Date 1911-1970	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Matrices cadastrales Propriétés bâties (1882-1970) 1911-1970.
70	1 media	Nominations et élections des membres du corps et des officiers et sous-officiers : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives, correspondance.	Cote 5E622/52	Date 1855-1914	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Garde nationale et sapeurs-pompiers Sapeurs-pompiers Nominations et élections des membres du corps et des...
71	1 media	Recensement quinquennal nominatif.	Cote 5E622/19	Date 1836-1946	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Population Recensement quinquennal nominatif.
72	1 media	Listes électorales.	Cote 5E622/72	Date 1924-1938	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Elections et personnel (série K) Elections professionnelles Elections à la Chambre d'Agriculture Listes électorales.
73	2 lots 304 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1345	Date 1893-1902	Lieu Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Saint-Claude Tables décennales.
74	1 media	Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.	Cote 3Pplan5036	Date 1812	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rixouse (la) Plans parcellaires napoléoniens Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.
75	1 media	1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.	Cote 5E622/9	Date 1815-1818	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.
76	10 medias	Mariages, an VIII.	Cote 5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1799-1800	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : FRAD039_5E_RP R Rixouse (La) Registres d'état-civil Mariages, an VIII.
77	1 media	Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.	Cote 5E622/86	Date 1806-1860	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Contentieux de la commune de La Rixouse : jugements,... Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une...
78	65 medias	Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M775	Date 1876-1936	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 26-Canton de Saint-Claude Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
79	1 media	Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.	Cote 5E622/96	Date 1861	Lieu Rixouse (La), commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA) Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime... Voirie Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,... Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.
80		L'Echo de la Vallée	Cote Per31	Date 1939-1964	Lieu Rixouse (La), commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1-100 L'Echo de la Vallée

Résultats de la recherche

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Registre de correspondance du maire.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

1925-1968.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

1810-1900.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Rixouse (la)

Contexte : Cadastre

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1857-1860.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Mariages, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

Contexte : Cadastre

1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Relevés vaccinaux annuels.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Etat de sections.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Contexte : Cadastre

Comptes administratifs.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Elections au Conseil municipal.

Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.