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1
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

1 media

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

5E622/104

2
Registre de correspondance du maire.

1 media

Registre de correspondance du maire.

Date

1864-1892

Cote

5E622/16

3
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

1 media

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

1862-1928

Cote

5E622/84

4
1925-1968.

1 media

1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63

5
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

1 media

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

1813-1920

Cote

5E622/88

6
1810-1900.

1 media

1810-1900.

Date

1810-1900

Cote

5E622/76

7
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

1 media

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

1855-1877

Cote

5E622/115

8
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

9
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

1 media

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

1895-1931

Cote

5E622/15

10

Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/3

11
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

1 media

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

1837-1868

Cote

5E622/45

12
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

1 media

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

1835-1935

Cote

5E622/94

13
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

339 medias

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/6387

14
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

15
1857-1860.

1 media

1857-1860.

Date

1857-1860

Cote

5E622/61

16

Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P3293

17
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

1 media

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

1874-1934

Cote

5E622/102

18
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

1 media

Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Date

1875

Cote

5E622/74

19
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

1 media

Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Date

1870-1910

Cote

5E622/100

20
Mariages, décès.

243 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7977

21
Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

1 media

Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5039

22
1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

1 media

1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

Date

1874-1894

Cote

5E622/14

23

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3294

24
Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

1 media

Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Date

1828-1910

Cote

5E622/91

25
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3297

26
Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

1 media

Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

Date

1810-1948

Cote

5E622/108

27
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 112 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

5E622/4, 14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)

28
Relevés vaccinaux annuels.

1 media

Relevés vaccinaux annuels.

Date

1969-1973

Cote

5E622/64

29
Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

1 media

Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

Date

1795-1796

Cote

5E622/85

30
Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

1 media

Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

Date

1870

Cote

5E622/49

31
Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

1 media

Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

Date

1855-1906

Cote

5E622/51

32
Etat de sections.

1 media

Etat de sections.

Date

1822

Cote

5E622/31

33
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

34
Naissances, publications de mariage.

231 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6386

35
Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

1 media

Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Date

1843-1954

Cote

5E622/90

36

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3301

37
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1887-1931

Cote

5E622/80

38
Elections au Conseil municipal.

1 media

Elections au Conseil municipal.

Date

1884-1925

Cote

5E622/68

39
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

258 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1759

Cote

3E/783

41
Naissances, publications de mariage.

277 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6385

42
Bulletins récapitulatifs communaux.

1 media

Bulletins récapitulatifs communaux.

Date

1942-1945

Cote

5E622/24

43
Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.

1 media

Reconstruction de la maire-école : plans, devis, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

5E622/83

44
Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.

1 media

Chemin vicinal n°26 des Prés de La Rixouse à Château-des-Prés.

Date

1841-1850

Cote

5E622/99

45
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

46
Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.

1 media

Procès-verbal de délimitation et bornage partiels.

Date

1886

Cote

5E622/89

47
Série communale : mariages, an VIII.

2 lots 11 medias

Série communale : mariages, an VIII.

Date

1799-1800

Cote

5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

48
Règlement des indemnités de la guerre de 1870.

1 media

Règlement des indemnités de la guerre de 1870.

Date

1874

Cote

5E622/47

49
Registre décennal.

1 media

Registre décennal.

Date

1951-1960

Cote

5E622/21

50
Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1822-1832.

301 medias

Naissances 1813-1832 ; publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1822-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/6384

51
Contestation par la famille Dupuis de la propriété du terrain de Joura.

1 media

Contestation par la famille Dupuis de la propriété du terrain de Joura.

Date

1837-1840

Cote

5E622/87

52
Registre des déclarations de changement de nature de culture.

1 media

Registre des déclarations de changement de nature de culture.

Date

1949-1960

Cote

5E622/38

53
folios 501 à 666.

1 media

folios 501 à 666.

Date

1891-1909

Cote

5E622/37

54
Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.

1 media

Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.

Date

1850-1873

Cote

5E622/97

55
Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.

1 media

Rixouse (La), section B, Pibela, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5037

56

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

57
Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122 cm.

1 media

Rixouse (la), à l'encre, par Perrard, 103 cm x 122 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6941

58
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

111 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10133

59
Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.

1 media

Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.

Date

1919

Cote

5E622/67

60
Mariages, décès.

262 medias

Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/6388

61
Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

56 medias

Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

Date

1724-1736

Cote

3E/13115

62

Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/5

63
Baptêmes, mariages, sépultures.

266 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

3E/785

64
Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations des dépenses.

1 media

Relevés récapitulatifs des listes et récapitulations des dépenses.

Date

1907-1918

Cote

5E622/65

65
an IX - an XI.

1 media

an IX - an XI.

Date

1800-1803

Cote

5E622/7

66

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3295

67
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.

1 media

Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux.

Date

1946-1948

Cote

5E622/42

68
Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.

1 media

Déclarations individuelles concernant la récolte du blé.

Date

1955-1958

Cote

5E622/26

69
1911-1970.

1 media

1911-1970.

Date

1911-1970

Cote

5E622/35

70
Nominations et élections des membres du corps et des officiers et sous-officiers : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives, correspondance.

1 media

Nominations et élections des membres du corps et des officiers et sous-officiers : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives, correspondance.

Date

1855-1914

Cote

5E622/52

71
Recensement quinquennal nominatif.

1 media

Recensement quinquennal nominatif.

Date

1836-1946

Cote

5E622/19

72
Listes électorales.

1 media

Listes électorales.

Date

1924-1938

Cote

5E622/72

73
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

74
Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.

1 media

Rixouse (La), section A, les Prés, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5036

75
1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.

1 media

1815, 3 juillet - 1818, 15 septembre.

Date

1815-1818

Cote

5E622/9

76
Mariages, an VIII.

10 medias

Mariages, an VIII.

Date

1799-1800

Cote

5E622/17, 5E622/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

77
Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.

1 media

Constestation par Ambroise Besson de la propriété d'une tourbière près de la grange de la Michalette.

Date

1806-1860

Cote

5E622/86

78
Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Rixouse (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M775

79
Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.

1 media

Chemin vicinal n°1 de La Rixouse à Cinquétral.

Date

1861

Cote

5E622/96

80

L'Echo de la Vallée

Date

1939-1964

Cote

Per31