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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Main-d'oeuvre étrangère (MOE) : dossiers individuels (tri sélectif en B et T)
Cote
2709W/77-2709W/82
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Main-d'oeuvre étrangère (MOE) : dossiers individuels...
Résultat n°2

Accords d'intéressement : dossiers des entreprises
Cote
2709W/4-2709W/41
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords d'intéressement : dossiers des entreprises
Résultat n°3

Demandes d'autorisations des entreprises
Cote
2709W/68-2709W/75
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Chômage partiel
  • Demandes d'autorisations des entreprises
Résultat n°4

Conventions collectives départementales
Cote
2709W/1-2709W/3
 Date
1976-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Conventions collectives départementales
Résultat n°5

Main-d'oeuvre étrangère (MOE).
Cote
2737W/32-2737W/34
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
  • Main-d'oeuvre étrangère (MOE).
Résultat n°6

Accords de participation : enregistrement et statistiques
Cote
2709W/43
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords de participation : enregistrement et statistiques
Résultat n°7

Accords d'intéressement des entreprises.
Cote
2737W/1-2737W/23
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
  • Accords d'intéressement des entreprises.
Résultat n°8

Plan épargne entreprise (PEE) : dossiers des entreprises
Cote
2709W/50-2709W/55
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Plan épargne entreprise (PEE) : dossiers des entreprises
Résultat n°9

Ruptures conventionnelles : dossiers d'autorisations des entreprises
Cote
2709W/56-2709W/60
 Date
2008-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Ruptures conventionnelles : dossiers d'autorisations...
Résultat n°10

Accords de participation : dossiers des entreprises
Cote
2709W/44-2709W/49
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords de participation : dossiers des entreprises
Résultat n°11

Accords d'intéressement
Cote
2743W/1
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords d'entreprises
  • Accords d'intéressement
Résultat n°12

Demandes d'autorisations des entreprises
Cote
2709W/61-2709W/67
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Chômage partiel
  • Demandes d'autorisations des entreprises
Résultat n°13

Accords collectifs départementaux.
Cote
2737W/24-2737W/31
 Date
1998-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
  • Accords collectifs départementaux.
Résultat n°14

Accords collectifs des entreprises historiques du Jura
Cote
2743W/19-2743W/28
 Date
2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords d'entreprises
  • Accords collectifs des entreprises historiques du Jura
Résultat n°15

Activité partielle.
Cote
2737W/35
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
  • Activité partielle.
Résultat n°16

Accords relatifs à la réduction du temps de travail (dite loi Aubry)
Cote
2743W/2-2743W/18
 Date
1998-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords d'entreprises
  • Accords relatifs à la réduction du temps de travail...
Résultat n°17

Accords d'intéressement : enregistrement et stastiqtiques
Cote
2709W/42
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Accords d'intéressement : enregistrement et stastiqtiques
Résultat n°18

Allocation temporaire dégressive (ATD)
Cote
2743W/29-2743W/36
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Allocation temporaire dégressive (ATD)
Résultat n°19

Demandes d'autorisations des entreprises (échantillon)
Cote
2709W/76
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Politique du travail
  • Chômage partiel
  • Demandes d'autorisations des entreprises (échantillon)