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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2

Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.
Cote
5E158/p140
 Date
1942-1945
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Syndicat Agricole Corporatif de Parcey
  • Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués,...
3
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Parcey, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan4468
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, tableau d'assemblage.
4

Procès-verbal de délimitation du territoire.
Cote
5E158/p26
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire.
5

Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.
Cote
5E158/p96
 Date
1792-1802
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la...
6
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

184 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Cote
5E158/p13
 Date
1841-1891
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • P
  • Parcey
  • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
7

Statuts et règlements.
Cote
5E158/p144
 Date
1866
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de Secours Mutuels des Sapeurs-pompiers de...
  • Statuts et règlements.
8

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P2924
 Date
1913
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
9

Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.
Cote
5E158/p100
 Date
1809-1874
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux,...
10

Matrice foncière.
Cote
5E158/p29
 Date
1808
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières
  • Matrice foncière.
11

Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.
Cote
5E158/p72
 Date
1849-1851
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Listes électorales
  • Tribunal de commerce de Dole
  • Listes des membres, communes de l'arrondissement de...
12

Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.
Cote
5E158/p87
 Date
1793-1929
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Biens communaux
  • Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an...
13

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.
Cote
5E34/2
 Date
1890-1946
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...
14

Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
Cote
5E158/p108
 Date
1828-1900
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
15

Engagement d'un fromager.
Cote
5E158/p138
 Date
1880
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Engagement d'un fromager.
16

Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.
Cote
5E158/p84
 Date
1864-1867
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais...
17

Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
Cote
5E158/p6
 Date
1853-1885
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
18

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.
Cote
5E34/3
 Date
1868-1893
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...
19

Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.
Cote
5E158/p19
 Date
1857-1926
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole : registre de renseignements statistiques,...
20

Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.
Cote
5E158/p116
 Date
1834
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.