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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2

Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

Date

1942-1945

Cote

5E158/p140

3
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Parcey, tableau d'assemblage.

Date

1812

Cote

3Pplan4468

4

Procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1812

Cote

5E158/p26

5

Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

Date

1792-1802

Cote

5E158/p96

6
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

184 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E158/p13

7

Statuts et règlements.

Date

1866

Cote

5E158/p144

8

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2924

9

Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

Date

1809-1874

Cote

5E158/p100

10

Matrice foncière.

Date

1808

Cote

5E158/p29

11

Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

Date

1849-1851

Cote

5E158/p72

12

Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.

Date

1793-1929

Cote

5E158/p87

13

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Date

1890-1946

Cote

5E34/2

14

Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

Date

1828-1900

Cote

5E158/p108

15

Engagement d'un fromager.

Date

1880

Cote

5E158/p138

16

Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

Date

1864-1867

Cote

5E158/p84

17

Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

Date

1853-1885

Cote

5E158/p6

18

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Date

1868-1893

Cote

5E34/3

19

Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.

Date

1857-1926

Cote

5E158/p19

20

Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

Date

1834

Cote

5E158/p116

21

Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905 ; registre de déclarations, 1888-1902.

Date

1865-1905

Cote

5E158/p80

22

Registre des mandats.

Date

1897-1906

Cote

5E158/p78

23
Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

1 media

Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

Date

1812

Cote

3Pplan4475

24
Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

1 media

Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

Date

1812

Cote

3Pplan4473

25

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1690-1694

Cote

5E158/64, 5E158/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

27
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

28

Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot, an V-VI. Evasion de personnes entraînant une séquestration de biens : requêtes, an III.

Date

1794-1798

Cote

5E158/p64/1

29

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W61

30

Tableaux, 1792 et 1809.

Date

1792-1809

Cote

5E158/p12

31

Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé, 1871.

Date

1806-1884

Cote

5E158/p133

32

Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.

Date

1866-1914

Cote

5E158/p31

33
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

34

Projet de distribution publique d'énergie électrique.

Date

1913-1914

Cote

5E158/p121

35

Matrice foncière, folio 1 à 500.

Date

1866

Cote

3P2920

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

409 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1813-1822

Cote

3E/5902

37

Construction et entretien des chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Jeurre et N°46 de Chaussin à Parcey, 1865 et 1882.

Date

1865-1882

Cote

5E158/p109

38

Création et livre de caisse.

Date

1878-1879

Cote

5E158/p143

39

Parcey - bulletin municipal

Date

1990-1994

Cote

Per1610

40
Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

1 media

Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

Date

1812

Cote

3Pplan4472

41

12 thermidor an VIII - 17 mars 1816.

Date

1799-1816

Cote

5E158/p2

42

Matrice foncière, 2ème volume, folios 501 à 918.

Date

1866-1914

Cote

5E158/p32

43

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Taux théorique de l'allocation mensuelle, 1912-1921. Incurables.- Admission au dépôt de mendicité, 1902.

Date

1902-1921

Cote

5E158/p128

44

Futaies.- Délivrance et ventes.

Date

1869-1876

Cote

5E158/p102

45
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

46

Reconstruction de digues, 1817 et 1825 ; revendication d'un ilot, 1866. Travaux de défense de la rive droite : correspondance, 1871. Ouverture de crédits extraordinaires pour régler le rôle imposé par le syndicat, délibération, 1874. Travaux de défense de berges en aval du pont de Parcey au lieu-dit Port-Brochet, 1901-1904. Mesures préventives contre les inondations, 1911. Construction d'un pont en bois sur la Loue pour la desserte des prés de la Platière, de l'Ile, du Girard et de la Camus, 1883. Autorisations d'extraire du gravier pour travaux publics dans la Loue, 1854-1910.

Date

1817-1910

Cote

5E158/p122

47

Matrice foncière, mi XIXe s., folios 555 à 621.

Date

-

Cote

5E158/p30

48

Règlement concernant la pêche à la lamproie.

Date

1895

Cote

5E158/p60

49

Arrêtés et réglements sur les récoltes, le regain et le pâturage, an II-1880.

Date

1793-1880

Cote

5E158/p59

50

Commission scolaire : imprimé d'accompagnement de la liste des membres envoyé au maire, 1882. Cours d'adultes.- Autorisations, 1865-1871. Congés scolaires accordés, 1896.

Date

1865-1896

Cote

5E158/p132

51

Réquisitions de grains, farines et légumes : états, ans II-III et 1814-1815.

Date

1793-1815

Cote

5E158/p53

52

Passeports.

Date

1807-1863

Cote

5E158/p63

53
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1756 et le 31 octobre 1784

Cote

5E158/67, 5E158/6

54

Sinistres agricoles : états, 1835-1836 et 1888-1924.

Date

1835-1924

Cote

5E158/p21

55

Boite aux lettres.- Emplacement et recouvrement pour le service.

Date

1889

Cote

5E158/p42

56

15 février 1889 - 11 août 1918.

Date

1889-1918

Cote

5E158/p5

57
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210

58

Déclarations des ouvriers logés par les habitants.

Date

1882

Cote

5E158/p57

59

Condamnations pour outrage à un gendarme, à un garde-champêtre, vol, bris de clôture et délits de chasse, 1844-1861 et 1881. Jugements militaires pour vol et destruction d'arme, 1855-1856. Ordre au maire de signaler crimes et délits au Procureur de la République, 1944.

Date

1844-1944

Cote

5E158/p65

60
Sépultures.

11 medias

Sépultures.

Date

Entre le 1er juin 1677 et le 31 mai 1684

Cote

5E158/63, 5E158/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

61

Répertoires des actes administratifs, décembre 1858-juillet 1879.

Date

1858-1879

Cote

5E158/p9

62

Statuts.

Date

s.d.

Cote

5E158/p142

63

Ponts et Clochers

Date

1966-1986

Cote

Per15

64

Arrêtés de police, rôles d'affouage et des communaux, liste d'indigents, 1885-1905.

Date

1884-1975

Cote

5E158/p7

65

Matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P2918

66
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206

67

Listes générales du jury pour les élections législatives, arrondissement électoral de Dole.

Date

1832-1848

Cote

5E158/p69

68

Matrice supplémentaire des patentes.

Date

1887

Cote

5E158/p38

69
Série communale : mariages, juin 1611-décembre 1635, février 1650-mai 1682.

23 medias

Série communale : mariages, juin 1611-décembre 1635, février 1650-mai 1682.

Date

-

Cote

5E158/62 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E158/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

70

Recensement des chevaux des communes du canton de Parcey : procès-verbal, 6 Thermidor an II. Recensements des animaux de ferme et de leurs produits : questionnaires, 1890 et 1902.

Date

1793-1902

Cote

5E158/p22

71

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date

-

Cote

8oF1604

72

L'image de nos paroisses

Date

2005-2008

Cote

Per1562

73

Adjudications de différents travaux communaux, 1870-1929 (voir aussi 5 E 158/p7*).

Date

1870-1929

Cote

5E158/p8

74

Listes d'émargement.

Date

1856-1904

Cote

5E158/p70

75

Matrice des lots de communaux partagés (pour douze ans).

Date

1891

Cote

5E158/p93

76

Bâtiments scolaires.- Construction et réparations, 1860-1890 (voir mobilier scolaire, 1887), avec plan, sans date 5 E (plan) 158/8. Mobiliers scolaires.-Acquisitions, 1874-1899.

Date

1860-1899

Cote

5E158/p85

77

Anticipations commises sur des terrains communaux par des particuliers, an IV-1810.

Date

1795-1810

Cote

5E158/p89

78

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

79

Listes des ayant-droit aux communaux jusqu'à la fin de la guerre.

Date

1916

Cote

5E158/p94

80
Parcey, section F, le Girard, feuille unique.

1 media

Parcey, section F, le Girard, feuille unique.

Date

1812

Cote

3Pplan4474