Parcey, commune - Recherche

1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
2
Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

Date

1942-1945

Cote

5E158/p140
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat Agricole Corporatif de Parcey
- Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués,...
3

1 media
Parcey, tableau d'assemblage.

Date

1812

Cote

3Pplan4468
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Parcey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Parcey, tableau d'assemblage.
4
Procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1812

Cote

5E158/p26
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire.
5
Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

Date

1792-1802

Cote

5E158/p96
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la...
6

184 medias
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E158/p13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Parcey
- Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
7
Statuts et règlements.

Date

1866

Cote

5E158/p144
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de Secours Mutuels des Sapeurs-pompiers de...
- Statuts et règlements.
8
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2924
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Parcey
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
9
Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

Date

1809-1874

Cote

5E158/p100
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux,...
10
Matrice foncière.

Date

1808

Cote

5E158/p29
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices foncières
- Matrice foncière.
11
Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

Date

1849-1851

Cote

5E158/p72
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes électorales
- Tribunal de commerce de Dole
- Listes des membres, communes de l'arrondissement de...
12
Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.

Date

1793-1929

Cote

5E158/p87
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Biens communaux
- Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an...
13
Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Date

1890-1946

Cote

5E34/2
- Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
- Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
14
Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

Date

1828-1900

Cote

5E158/p108
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
15
Engagement d'un fromager.

Date

1880

Cote

5E158/p138
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Engagement d'un fromager.
16
Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

Date

1864-1867

Cote

5E158/p84
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais...
17
Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

Date

1853-1885

Cote

5E158/p6
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
18
Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Date

1868-1893

Cote

5E34/3
- Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
- Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
19
Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.

Date

1857-1926

Cote

5E158/p19
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole : registre de renseignements statistiques,...
20
Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

Date

1834

Cote

5E158/p116
- Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

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Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Parcey, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Statuts et règlements.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Date

Cote

Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

Producteur :

Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

Date

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Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Engagement d'un fromager.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Date

Cote

Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

Date

Cote