255 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    5E158/p140

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat Agricole Corporatif de Parcey
    • Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués,...
  3. Résultat n°3
    Parcey, tableau d'assemblage.

    1 media

    Parcey, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1812

    Cote

    5E158/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire.
  5. Résultat n°5

    Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

    Date

    1792-1802

    Cote

    5E158/p96

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la...
  6. Résultat n°6
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    184 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E158/p13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Parcey
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  7. Résultat n°7

    Statuts et règlements.

    Date

    1866

    Cote

    5E158/p144

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de Secours Mutuels des Sapeurs-pompiers de...
    • Statuts et règlements.
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    55 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2923

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9

    Parcey

    Cote

    3Pplan7188

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Parcey
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2924

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  11. Résultat n°11

    Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

    Date

    1809-1874

    Cote

    5E158/p100

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux,...
  12. Résultat n°12

    Matrice foncière.

    Date

    1808

    Cote

    5E158/p29

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières
    • Matrice foncière.
  13. Résultat n°13

    Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

    Date

    1849-1851

    Cote

    5E158/p72

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes électorales
    • Tribunal de commerce de Dole
    • Listes des membres, communes de l'arrondissement de...
  14. Résultat n°14

    Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.

    Date

    1793-1929

    Cote

    5E158/p87

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an...
  15. Résultat n°15
    Parcey, tableau d'assemblage.

    1 media

    Parcey, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Parcey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Parcey, tableau d'assemblage.
  16. Résultat n°16

    Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

    Date

    1890-1946

    Cote

    5E34/2

    • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
    • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  17. Résultat n°17

    Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

    Date

    1828-1900

    Cote

    5E158/p108

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
  18. Résultat n°18

    Engagement d'un fromager.

    Date

    1880

    Cote

    5E158/p138

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie
    • Engagement d'un fromager.
  19. Résultat n°19

    Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

    Date

    1864-1867

    Cote

    5E158/p84

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais...
  20. Résultat n°20

    Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

    Date

    1853-1885

    Cote

    5E158/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.