Orbagna, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	308 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/5804	Date 1853-1872	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
2	2 lots 198 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1102	Date 1803-1812	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
3	1 media	Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier	Cote 3Pplan4359	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
4	1 media	Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.	Cote 3Pplan6565	Date 1835	Lieu Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Beaufort Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et... Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
5		La Voix du clocher	Cote Per654	Date 1951-1954	Lieu Beaufort, commune, Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per601-700 La Voix du clocher
6	1 media	Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.	Cote 5E342/41	Date 1838-1896	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
7	2 lots 79 medias	Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/12387	Date 1923-1932	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... O ORBAGNA Naissances, mariages, décès.
8	1 media	Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.	Cote 5E342/56	Date 1856-1920	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
9	1 media	Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.	Cote 5E342/16	Date 1880-1913	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
10	1 media	Répertoires des actes administratifs.	Cote 5E342/8	Date 1846-1931	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Actes de l'administration municipale Répertoires des actes administratifs.
11	1 media	5 mai 1850 - 17 décembre 1878.	Cote 5E342/4	Date 1850-1878	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
12	1 media	Presbytère.- Location.	Cote 5E342/31	Date 1907	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices du culte et cimetière Co-paroisse de Beaufort Presbytère.- Location.
13	210 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/5802	Date 1823-1838	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
14	1 media	Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.	Cote 5E342/9	Date 1901-1936	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série... Population Dénombrement quinquennal Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
15	1 media	Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier	Cote 3Pplan4364	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
16	2 lots 132 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1110	Date 1883-1892	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
17	1 media	Caisse des écoles.- Budgets.	Cote 5E342/64	Date 1889-1919	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série... Instruction publique Caisse des écoles.- Budgets.
18	1 media	Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier	Cote 3Pplan4361	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
19	1 media	Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.	Cote 5E342/27	Date 1858-1907	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
20	1 media	Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.	Cote 5E342/43	Date 1833-1891	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...
21		Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W11	Date 1984	Lieu Vercia, commune, Orbagna, commune, Beaufort, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984 Commission communale de réorganisation foncière et...
22	281 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/8196	Date 1873-1892	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Naissances, décès Naissances, décès.
23	1 media	Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.	Cote 5E342/37	Date 1836-1896	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Aménagement.- Soumission, plan de division des bois,...
24	1 media	Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.	Cote 5E342/38	Date 1848-1899	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation...
25	1 media	Listes d'émargement.	Cote 5E342/22	Date 1857-1919	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques Listes d'émargement.
26	1 media	Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.	Cote 5E342/62	Date 1850-1904	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série... Instruction publique Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués,...
27	1 media	Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.	Cote 5E342/60	Date 1877-1945	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
28		Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).	Cote 2005W12/2	Date 1953-1969	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Orbagna Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années...
29	225 medias	Décès.	Cote 3E/5798	Date 1793-1822	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Décès Décès.
30	1 media	Matrice foncière.	Cote 5E342/11	Date 1837-1911	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Matrice foncière.
31	1 media	Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.	Cote 5E342/55	Date 1860-1866	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes... Moyens de transport et travaux divers Chemin de fer Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage...
32	1 media	Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.	Cote 5E342/14	Date 1888-1900	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Impôts directs Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.
33	24 medias	Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.	Cote 5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1681-1691	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Orbagna Registres paroissiaux Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures,...
34	1 media	N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).	Cote 5E342/48	Date 1848-1902	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes... Voirie Travaux aux chemins vicinaux ordinaires. N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).
35	1 media	Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.	Cote 5E342/32	Date 1831-1907	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices du culte et cimetière Co-paroisse de Beaufort Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations,...
36	1 media	Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.	Cote 5E342/39	Date 1854-1922	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Bois Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis...
37	2 lots 148 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1109	Date 1873-1882	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
38	251 medias	Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.	Cote 3E/5801	Date 1793-1822	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications...
39	1 media	Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.	Cote 5E342/47	Date 1851-1906	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes... Voirie Petite voirie Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey...
40	1 media	Rôles d'impositions des contributions directes.	Cote 5E342/13	Date 1833-1911	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Impôts directs Rôles d'impositions des contributions directes.
41	1 media	Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.	Cote 5E342/24	Date 1884-1907	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections socioprofessionnelles Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.
42	2 lots 443 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.	Cote 3E/11038	Date 1913-1922	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
43	1 media	Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort et Orbagna pour la création d'un hôpital à Beaufort.	Cote 5E342/57	Date 1877	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Etablissements hospitaliers ; hospitalisation. Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort...
44	2 lots 127 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1111	Date 1893-1902	Lieu Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
45	1 media	11 février 1879-30 avril 1912.	Cote 5E342/5	Date 1879-1912	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 11 février 1879-30 avril 1912.
46		- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)	Cote 2286W86	Date 1993-2002	Lieu Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
47	2 lots 180 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1105	Date 1833-1842	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
48	234 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/5803	Date 1839-1852	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
49	1 media	Budgets et chapitres additionnels.	Cote 5E342/26	Date 1828-1908	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Budgets Budgets et chapitres additionnels.
50	1 media	Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et état de sections.	Cote 5E342/10	Date 1831	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et...
51	1 media	Jurés d'Assises : listes.	Cote 5E342/19	Date 1848-1942	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Justice Jurés d'Assises : listes.
52	175 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10985	Date 1893-1902	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
53	195 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10986	Date 1903-1912	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
54	1 media	Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.	Cote 5E342/34	Date 1866-1943	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices divers Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890....
55	1 media	Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.- Participation aux frais pour Orbagna.	Cote 5E342/65	Date 1954	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série... Instruction publique Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.-...
56	1 media	Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset	Cote 3Pplan4363	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
57	1 media	Gardes-forestiers.- Nominations.	Cote 5E342/25	Date 1887-1903	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Personnel municipal Gardes-forestiers.- Nominations.
58	2 lots 296 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.	Cote 3E/11032	Date 1893-1902	Lieu Marigna-sur-Valouse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Nance, commune, Quintigny, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Moiron, commune, Montmorot, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nantey, commune, Poisoux, commune, Monnetay, commune, Montagna-le-Templier, commune, Montfleur, commune, Montrevel, commune, Morval, commune, Mantry, commune, Monay, commune, Passenans, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
59		Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)	Cote 3Pplan6625	Date 1835	Lieu Gizia, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Beaufort Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
60	65 medias	Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M334	Date 1876-1936	Lieu Orbagna, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 3-Canton de Beaufort Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
61	1 media	Travaux à la maison commune (mairie, école et logement de l'instituteur).	Cote 5E342/30	Date 1905-1907	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices publics Travaux à la maison commune (mairie, école et logement...
62	1 media	Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre : Bénier	Cote 3Pplan4366	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre...
63	202 medias	Décès.	Cote 3E/5799	Date 1823-1852	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Décès Décès.
64		Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009	Cote 2286W100	Date 2007-2009	Lieu Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
65	2 lots 153 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1107	Date 1853-1862	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
66	1 media	Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens : rôle, 1885.	Cote 5E342/29	Date 1870-1885	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens...
67	240 medias	Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur (actuel hameau d'Orbagna), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Claude Poulet, Benoit Duchène, Jean Monnot, Hugues Ferrand, Jean Bonnin, etc.	Cote 1B118, B317 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1770-1773	Lieu Orbagna, commune, Crévecoeur, hameau	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur...
68	1 media	Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de Préfecture, 1829-1908.	Cote 5E342/28	Date 1829-1908	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de...
69	2 lots 25 medias	Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.	Cote 5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1681-1691	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes,...
70	1 media	Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort pour cause de disjonction d'instruction publique entre Orbagna et Beaufort, 1849. Construction d'une maison d'école, 1851-1854 ; ameublement, 1884-1886 ; entretien (dossiers avec plans), 1861-1967. Adjudications d'anciennes tables d'école, 1885 (voir aussi 5 E 342/30).	Cote 5E342/33	Date 1849-1967	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de... Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort...
71	1 media	Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Allocations, 1913 et 1920.	Cote 5E342/61	Date 1913-1920	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.-...
72	37 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P2835	Date 1882	Lieu Orbagna, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
73	2 lots 171 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1103	Date 1813-1822	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
74	1 media	26 février 1807-9 janvier 1850.	Cote 5E342/3	Date 1807-1850	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 26 février 1807-9 janvier 1850.
75	1 media	Gardiens des voies ferrées : liste nominative.	Cote 5E342/54	Date 1868-1869	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes... Moyens de transport et travaux divers Chemin de fer Gardiens des voies ferrées : liste nominative.
76	1 media	Service vicinal.- Créations de ressources, budgets, 1868-1969. Rôle de prestations sur les chemins, 1833-1840 et 1872-1894 (un an sur cinq).	Cote 5E342/45	Date 1833-1894	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes... Voirie Service vicinal.- Créations de ressources, budgets,...
77	1 media	Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre : Bénier	Cote 3Pplan4365	Date 1835	Lieu Orbagna, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Plans parcellaires napoléoniens Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre...
78		Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 553.	Cote 3P2838	Date 1938	Lieu Orbagna, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orbagna Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 553.
79	239 medias	Naissances.	Cote 3E/5796	Date 1793-1822	Lieu Orbagna, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORBAGNA Registres d'état-civil Naissances Naissances.
80	2 lots 168 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1104	Date 1823-1832	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Contexte : Cadastre

Contexte : Cadastre

La Voix du clocher

Contexte : Périodiques

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Naissances, mariages, décès.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Répertoires des actes administratifs.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Presbytère.- Location.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Caisse des écoles.- Budgets.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Contexte : Cadastre

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Listes d'émargement.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).

Contexte : Etablissements scolaires

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Contexte : FRAD039_5E_RP

N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Rôles d'impositions des contributions directes.

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA