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1
Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

19 medias

Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 03 janvier 1740 et le 10 décembre 1740

Cote

5E95/16, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.

Date

-

Cote

Br3062

4

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P2767

5

Aliénés.

Date

1853

Cote

5E95/103

6

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriétés.

Date

1791

Cote

5E95/40

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

266 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9379

8

Statuts, 1899 et 1909.

Date

1899-1909

Cote

5E95/59

9

Liste de recensement, 1840. Elections des officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1870 ; des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Relevés et listes nominatives des gardes nationaux, 1833-1871. Contingent dans les dépenses de mobilisation, 1871.

Date

1833-1871

Cote

5E95/76

10
Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

99 medias

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

26 medias

Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

1731-1736

Cote

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

Premier volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/66

13

Plusieurs notes concernant la commune.

Date

1832-1835

Cote

5E95/53

14

Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.

Date

1909

Cote

5E95/54

15
Série communale : mariages.

22 medias

Série communale : mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

8 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

Construction d'une maison commune et d'école pour les filles et les garçons, 1845-1850 ; plan, 1845 (voir 13 Fi 2634). Reconstruction de la maison d'école des filles, 1862-1869 ; plan, 1862 (voir 17 Fi 1734) ; vote de crédits, emprunt, 1868-1885. Restauration de bâtiments scolaires : projets, emprunts, 1864-1876. Terrain acquis par la commune pour construction de préau à l'école de garçons et amélioration des abords de la maison d'école, 1893. Construction d'une maison d'école de garçons, avec mairie, cours et préaux, 1895-1899.

Date

1845-1899

Cote

5E95/88

18

Traitement du receveur municipal.

Date

1922

Cote

5E95/85

19
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

20

Concessions de terrain dans le cimetière : règlement, 1877-1880. Tombes des soldats morts pendant la guerre, 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière, 1874.

Date

1870-1880

Cote

5E95/96

21
Baptêmes, mariages, sépultures.

8 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

22
Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4240

23

janvier 1842-novembre 1844.

Date

1842-1844

Cote

5E95/44

24
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

275 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1818-1822

Cote

3E/5705

25
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

26

Rentes.

Date

1667

Cote

5E95/30

27

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

28

Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

1535

Cote

5E95/23

29
Baptêmes, mariages, sépultures.

269 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1771

Cote

3E/674

30
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2768

31

mai 1837 - janvier 1842.

Date

1837-1842

Cote

5E95/43

32

Répertoire des actes administratifs, octobre 1852-janvier 1867.

Date

1852-1867

Cote

5E95/52

33

Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 648.

Date

1920

Cote

3P2771

34

17 novembre 1844-28 janvier 1862.

Date

1844-1862

Cote

5E95/45

35

Procès-verbaux d'adjudication, 1846-1887 ; extrait du registre des arrêtés du Préfet pour la vente de bois, 1820. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1857, 1859 et 1889 ; de reconnaissance : passage dans la forêt réclamé par Henry Biétrix, 1844 ; renseignements sur la possibilité du quart en réserve, 1861. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables : les habitants de Neublans demandent un droit de pâturage sur Petit-Noir, 1844-1852 et 1920-1925 ; Neublans revendique des droits de parcours dans la forêt de Petit-Noir, 1864 ; correspondance à ce sujet, 1865-1868. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1842-1866 et 1920-1925 ; échange de droit de parcours entre Petit-Noir et Beauvoisin, 1873. Procès-verbaux de délit, 1844 et 1873. Dépôt illicite sur une parcelle de bois communal fait par un particulier, juillet 1873. Marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1870. Demande faite par le garde Richardot pour cultiver une clairière, 1851. Construction dans le rayon prohibé de la forêt : Demande faite par François Janot, aubergiste, de construire sur un communal, 1867-1877. Défrichement dans la forêt communale, 1897.

Date

1820-1925

Cote

5E95/90

36
Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

29 medias

Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E95/58

37

Comptes de gestion, 1806-1825 et 1849. Comptes de gestion (conseil de Préfecture), 1824-1863. Comptes de gestion, 1869, 1879-1880 et 1887-1888. Vote de diverses dépenses : délibération, 15 novembre 1869 et 19 mars 1874.

Date

1806-1888

Cote

5E95/84

38

Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

Date

1791-1960

Cote

5E95/73

39
Etat de sections.

155 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P2765

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

22 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1739 et le 20 décembre 1739

Cote

5E95/15, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

41

Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans et le Marquis Froissard de Broissia : dénombrement des droits seigneuriaux de 1535 ; transaction entre la communauté et le Marquis, 1764. Plan des lieux contentieux appelés les Ayes de Barbe et les Revenus entre les habitants de Neublans et le Marquis de Broissia, 1731 (voir 17 Fi 956). Plan des bois de Chaussemourot appartenant à Monsieur le Marquis de Broissia, seigneur de Neublans, 1731 (voir 13 Fi 1586).

Date

1535-1764

Cote

5E95/35

42
Neublans, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Neublans, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4241

43
Baptêmes, mariages, sépultures.

285 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

3E/675

44

Marché pour la fourniture et l'installation d'un puits lieu-dit aux Essards, territoire de la commune de Neublans, 1889.

Date

1889

Cote

5E95/94

45
Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 4.géomètre : Romand

1 media

Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1829

Cote

3Pplan4252

46

Reconnaissance des limites du territoire des communes de Fretterans (Saône-et-Loire), d'une part et d'Annoire, Petit-Noir, Neublans (Jura), d'autre part : procès-verbal et plan, 14 octobre 1931.

Date

1931

Cote

5E95/70

47

Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche : devis estimatif pour curage, 1890. Tableau des rivières navigables et flottables (le Doubs et la Loue), 1823. Délits commis par des particuliers dans l'ancien lit du Doubs, 1876-1878. Pont suspendu de Neublans : correspondance de la Sous-Préfecture de Dole au maire de Neublans au sujet de transbordement des bois d'affouage par les habitants de Petit-Noir, 1877. Demande de réception définitive pour le pont suspendu, 1883. Curage et réparation de coursières, 1811 et 1936. Causes des ravages produits par les rivières, 1844. Travaux de redressement du lit du Doubs, 1847-1881. Défense de la berge, 1860-1872. Jouissance des produits des berges, 1929-1945. Commission syndicale : défense contre le Doubs, 1840 et 1849. Travaux de défense de la rive gauche du Doubs en aval du pont suspendu de Neublans, 1860-1864. Travaux complémentaires de défense contre le Doubs, 1864-1867. Redressement du coude de Fretterans et travaux complémentaires, 1876. Défense de la berge gauche entre le pont de Neublans et la limite du département, 1877. Morte des Essards : procès-verbal de reconnaissance, 1849 : plan, 1852 (voir 13 Fi 1581) ; revendication du droit de pêche, 1850. Amodiation de l'ile Trullard-Sud : correspondance du Préfet de Saône-et-Loire au maire de Neublans, 1934. Bassin du Doubs : Règlement pour la transmission des avertissements, 1879-1882. Plan du Doubs dans le Val d'Amour, XVIIIème siècle (voir 19 Fi 966). Plan du cours de la rivière du Doubs sur les territoires de Noire, Neublans et Fretterans, 1828 (voir 19 Fi 962).

Date

1811-1945

Cote

5E95/100

48

Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

1553-1785

Cote

5E95/33

49
Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

93 medias

Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M427

50

Fourniture de grain à l'armée du Rhin : arrêté pour le transport, an IV. Réquisitions et dommages, 1870-1874.

Date

1795-1874

Cote

5E95/78

51

Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier : vingt-deux cahiers (années scolaires 1949-1950, 1951-1952 à 1971-1972, 1973-1974).

Date

1949-1974

Cote

2005W2

52

Règlement paroisse de Neublans : procès contre Jean Claude Garoz, prêtre, à Neublans.

Date

1772

Cote

5E95/39

53
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

404 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5708

54
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

55
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

346 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3824

56

Société de tir, 1878. Secours aux blessés militaires en faveur de la guerre d'Orient, 1878. Décès de militaires, 1810-1918. Tombes militaires, 1877-1887. Tombes des soldats morts pendant la guerre 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière de Neublans, 1874 (voir 5 E 95/96). Lettres du Préfet relative à l'avancement des sous-officiers, 6 juillet 1818, relative à un exercice de surveillance des voies ferrées, mai 1889.

Date

1810-1918

Cote

5E95/75

57

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date

-

Cote

Br4304/4

58
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

197 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1757 et le 25 mars 1770

Cote

5E95/19, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

59
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

29 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 mai 1786 et le 26 décembre 1791

Cote

5E95/21, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

60

Fabrique : budgets, 1850-1851. Marché du luminaire, décembre 1790.

Date

1790-1851

Cote

5E95/101

61

Demande de permis de port d'arme, 1845. Délits de vol, 1841-1847. Extinction de la mendicité, 6 juillet 1855.

Date

1841-1855

Cote

5E95/79

62
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

63
Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

15 medias

Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

64

Ligne de Chalon à Dole. Travaux, 1868-1879.

Date

1868-1879

Cote

5E95/98

65

1er décembre 1898-9 décembre 1937.

Date

1898-1937

Cote

5E95/48

66

Procès de Neublans contre l'Abergement-Saint-Jean et Grand-Meix au sujet des droits et de leur part qu'ils doivent payer à la paroisse dudit Neublans.

Date

1709-1710

Cote

5E95/38

67
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

393 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5710

68

Construction d'un lavoir, 1847. Construction d'une remise de pompe à incendie : honoraires de l'architecte, 1887.

Date

1847-1887

Cote

5E95/86

69
Baptêmes, mariages, sépultures.

195 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 10 décembre 1740 et le 07 mars 1755

Cote

5E95/17, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

70

Mémoires du Général Marquis de Broissia.

Date

-

Cote

8oF1375

71
Neublans, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre : Jannin

1 media

Neublans, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4243

72

Droit de vaine pâture dans les bois de la famille Froissard de Broissia, 1791, an II et 1809 ; 1833-1836. Anticipation dans les bois de Monsieur Froissard de Broissia, 1873-1877. Droit de vaine pâture dans les bois de Petit-Noir pour les habitants de Neublans, 1862-1867 et 1884-1891 ; voir procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables 5 E 95/90.

Date

1796-1891

Cote

5E95/92

73

Etat des chemins existant sur le territoire de la commune, 1826. Tableaux des chemins existant sur le territoire de la commune, 1838 et 1840 ; suppléments, 1844, 1847, 1867 et 1881. Classification des chemins vicinaux ordinaires, 1840. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires de la commune, 1867. Projet de classement du chemin d'intérêt commun n°9 passant par Vadans et Saint-Cyr comme prolongement sur Salins, 1859. Projet de transformation des routes départementales en chemin de grande communication : concours des communes, 1873. Chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre : classement, travaux, aliénation de terrain, 1845-1867 ; autorisation de construction faite à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1903. Aliénation d'une partie de l'embranchement du chemin de grande communication n°13, dans la traverse du village, 1867-1868. Chemins de grande communication n°9 et 13 : demande d'autorisation de construire un aqueduc faite par Adrien Jeunet, 1875-1877. Chemin de grande communication n°13 de Dole à Pierre : travaux, 1839-1889 ; un plan, 1839 (voir 13 Fi 2636) ; un plan, 1846 (voir 13 Fi 2637) ; autorisations de construction faites à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1898-1901. Construction d'aqueduc sur le chemin vicinal de Neublans à l'Abergement-Saint-Jean, 1862. Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 5 : subventions, 1876 et 1879. Chemin vicinal ordinaire n°8 chemin de la gare : travaux, emprunt, 1882-1900. Service vicinal : Imposition d'office, 1877 ; emprunt, 1880. Budget des C.V.O., 1890. Etablissement du chemin d'Authume : délibération, 12 février 1922. Chemin à établir entre le pont de Neublans et Bellevesvre (Saône-et-Loire) sur les territoires des communes de Neublans, Petit-Noir et Abergement-Saint-Jean, déclaré vicinal, 1841. Vente d'un chemin rural dit chemin de la messe, 1877-1881. Chemin de desserte échangé entre la commune et Philippe Joly, 1860-1862. Etang de Barbe et ses abords : procès entre la commune de Neublans et le Comte Edouard de Froissard de Broissia, propriétaire, au sujet de la chaussée de cet étang "chemin de desserte", 1873-1874.

Date

1826-1922

Cote

5E95/97

74

Echos de notre vie - école de Neublans

Date

1956

Cote

Per1713

75
Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 5.géomètre : Romand

1 media

Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 5.géomètre : Romand

Date

1829

Cote

3Pplan4253

76
Neublans, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Jannin

1 media

Neublans, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4244

77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

232 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9380

78

1910.

Date

1910-1939

Cote

5E95/65

79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

146 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8573

80
Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

30 medias

Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

1653-1663

Cote

5E95/4, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)