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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
Cote
5E104/29
 Date
1897-1900
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
2
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1188
 Date
1863-1872
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
3
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5234
 Date
1836-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
4

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
Cote
5E104/p60
 Date
1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement
  • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
5

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.
Cote
5E104/p7
 Date
1794
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
6

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.
Cote
5E104/p65
 Date
1854-1937
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
7

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
Cote
5E104/64
 Date
1856-1862
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
8
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3696
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
9

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).
Cote
5E104/p56
 Date
1852-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1187
 Date
1853-1862
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
11

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).
Cote
5E104/p19
 Date
1792-1815
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Révolution et occupation de 1814-1815
  • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
12

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.
Cote
5E104/p67
 Date
1855-1924
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
13

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.
Cote
5E104/47
 Date
1844-1923
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
14

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.
Cote
5E104/p15
 Date
1906-1917
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
Cote
5E104/p6
 Date
1895-1899
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
16

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.
Cote
5E104/49
 Date
1794-1902
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Procès-verbaux
  • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
17

Comptes administratifs.
Cote
5E104/54
 Date
1884-1909
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
18
Naissances.

255 medias

Naissances.
Cote
3E/5228
 Date
1821-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
19

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).
Cote
5E104/89
 Date
1817-1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
20

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12221
 Date
1923-1932
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.