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Résultat n°1

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

1897-1900

Cote

5E104/29

Résultat n°2
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

Résultat n°3
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/5234

Résultat n°4

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

1818

Cote

5E104/p60

Résultat n°5

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

1794

Cote

5E104/p7

Résultat n°6

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65

Résultat n°7

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

1856-1862

Cote

5E104/64

Résultat n°8
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696

Résultat n°9

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

1852-1911

Cote

5E104/p56

Résultat n°10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

Résultat n°11

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

1792-1815

Cote

5E104/p19

Résultat n°12

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

1855-1924

Cote

5E104/p67

Résultat n°13

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

1844-1923

Cote

5E104/47

Résultat n°14

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

1906-1917

Cote

5E104/p15

Résultat n°15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

1895-1899

Cote

5E104/p6

Résultat n°16

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

1794-1902

Cote

5E104/49

Résultat n°17

Comptes administratifs.

Date

1884-1909

Cote

5E104/54

Résultat n°18
Naissances.

255 medias

Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/5228

Résultat n°19

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

1817-1818

Cote

5E104/89

Résultat n°20

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.

Date

1872-1906

Cote

5E104/111