Mirebel, commune - Recherche

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Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

1897-1900

Cote

5E104/29

2 lots 133 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/5234

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

1818

Cote

5E104/p60

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

1794

Cote

5E104/p7

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

1856-1862

Cote

5E104/64

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

1852-1911

Cote

5E104/p56

2 lots 123 medias

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

1792-1815

Cote

5E104/p19

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

1855-1924

Cote

5E104/p67

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

1844-1923

Cote

5E104/47

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

1906-1917

Cote

5E104/p15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

1895-1899

Cote

5E104/p6

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

1794-1902

Cote

5E104/49

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

1817-1818

Cote

5E104/89

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Résultats de la recherche

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

Cote

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

Cote

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

Cote

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

Cote

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

Cote

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

Cote

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

Cote

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

Cote

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

Cote

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

Cote

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

Cote

Comptes administratifs.

Date

Cote

Naissances.

Date

Cote

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote