Marigna-sur-Valouse, commune

Résultat n°1
Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

1965

Auteur

BESSARD Pierre[auteur]

Cote

4oF19
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
Résultat n°2

144 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10545
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°3

1 media
Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan3482
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre...
Résultat n°4

1 media
Liste d'émargement.

Date

1855-1947

Cote

5E120/p49
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel
- Elections politiques
- Listes électorales
- Liste d'émargement.
Résultat n°5

1 media
Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

Date

1857-1947

Cote

5E120/p14
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
- Agriculture
- Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947...
Résultat n°6

145 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/5053
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°7

1 media
Etats de sections et matrice foncière.

Date

1820-1822

Cote

5E120/p23
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Cadastre
- Etats de sections et matrice foncière.
Résultat n°8

1 media
Procès-verbaux d'élection.

Date

1927-1936

Cote

5E120/p53
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel
- Elections socio-professionnelles
- Elections à la chambre d'agriculture
- Procès-verbaux d'élection.
Résultat n°9

28 medias
Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E120/p11
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Marigna-sur-Valouse
- Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par...
Résultat n°10

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
Résultat n°11

307 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1792

Cote

3E/548
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°12

1 media
Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

Date

1941

Cote

5E120/p109
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- Syndicat agricole et de défense contre les ennemis...
- Statuts et liste des membres du conseil d'administration.
Résultat n°13

1 media
Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

Date

1852-1911

Cote

5E120/p94
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir...
Résultat n°14

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
Résultat n°15

1 media
Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

Date

1841-1946

Cote

5E120/p10
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).
Résultat n°16

129 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/5056
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°17

1 media
Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

Date

1921

Cote

5E120/p29
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts indirects
- Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture...
Résultat n°18

1 media
1834-1907.

Date

1834-1907

Cote

5E120/p59
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de préfecture.
- 1834-1907.
Résultat n°19
Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date de publication

2006

Auteur

DOTTORI Boris[co-auteur]

Cote

4oF564/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
Résultat n°20

1 media
Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

Date

1851-1854

Cote

5E120/p70
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant...
Résultat n°21

1 media
13 février 1876 - 21 octobre 1903.

Date

1876-1903

Cote

5E120/p4
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 13 février 1876 - 21 octobre 1903.
Résultat n°22

1 media
Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

Date

1859-1898

Cote

5E120/p81
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.
Résultat n°23

1 media
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

Date

1913-1916

Cote

5E120/p104
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs,...
Résultat n°24

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1830-1879

Cote

5E120/p55
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°25

1 media
Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

Date

1868-1913

Cote

5E120/p92
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement...
Résultat n°26

208 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/5058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°27

1 media
Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

Date

1882-1888

Cote

5E120/p83
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882....
Résultat n°28

1 media
Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

Date

1855-1919

Cote

5E120/p61
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un...
Résultat n°29

142 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1767

Cote

5E120/p111
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Marigna-sur-Valouse
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°30

160 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10544
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°31

1 media
Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

Date

1851-1911

Cote

5E120/p107
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
- Instruction publique
- Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux...
Résultat n°32

1 media
Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

Date

1877-1954

Cote

5E120/p33
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille,...
Résultat n°33
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°34

30 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2277
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°35

1 media
Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

Date

1873-1959

Cote

5E120/p96
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
Résultat n°36

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
Résultat n°37

1 media
Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

Date

1905

Cote

7Fi1120
- Contexte : 7Fi
- Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse....
Résultat n°38

211 medias
Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5057
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage...
Résultat n°39

134 medias
Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P2274
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
Résultat n°40

161 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5059
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°41

1 media
Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation des coupes, 1858-1946 ; d'adjudication, 1852-1865 ; citations à récolement des coupes, 1859 et 1870.

Date

1851-1946

Cote

5E120/p73
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation...
Résultat n°42

1 media
Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.

Date

1834-1939

Cote

5E120/p77
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.
Résultat n°43

1 media
Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre : Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan3479
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre...
Résultat n°44

1 media
Enfants assistés.- Placements et allocations.

Date

1857-1911

Cote

5E120/p103
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Enfants assistés.- Placements et allocations.
Résultat n°45

1 media
Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

Date

1847-1918

Cote

5E120/p78
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
Résultat n°46
Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

Date

1830

Cote

3Pplan6622
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arinthod
- Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse,...
Résultat n°47

1 media
Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les institutions publiques clientes...
- Administrations communales.
- Communes du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
Résultat n°48

1 media
8 février 1790 - 26 septembre 1822.

Date

1790-1822

Cote

5E120/p1
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 8 février 1790 - 26 septembre 1822.
Résultat n°49

1 media
Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; bulletins individuels, 1942-1943.

Date

1918-1943

Cote

5E120/p17
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
- Agriculture
- Ministère de l'agriculture et du ravitaillement.
- Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal,...
Résultat n°50

1 media
Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

Cote

5E120/p8
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Série communale : table décennale naissances, mariages,...
Résultat n°51

1 media
Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives des assurés, 1911 ; allocation, 1912.

Date

1911-1912

Cote

5E120/p100
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives...
Résultat n°52

249 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8238
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°53

66 medias
Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M314
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 2-Canton d'Arinthod
- Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°54
Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°55

1 media
Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation des églises et de l'Etat.- Subvention à la commune, 1910-1911. Fabrique (voir 5 V 18).

Date

1901-1911

Cote

5E120/p95
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Culte
- Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation...
Résultat n°56

106 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10546
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°57

1 media
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre : Duchesne Henry

Date

1830

Cote

3Pplan3468
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre...
Résultat n°58

1 media
Classement des chemins : états.

Date

1857-1879

Cote

5E120/p85
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Voirie
- Classement des chemins : états.
Résultat n°59

1 media
Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1931 (beaucoup de lacunes) ; ordre de réquisition de chevaux : affiche, sans date. Décès de soldats, 1889-1931. Souscription pour les soldats de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1855-1931

Cote

5E120/p34
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats...
Résultat n°60

1 media
Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants domiciliés dans la commune, sans date (XIXè siècle). Secours aux indigents, 1880. Aumône pour aider la population syrienne par suite de massacres, 1860.

Date

1860-1880

Cote

5E120/p98
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
- Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants...
Résultat n°61

1 media
17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.

Date

1852-1875

Cote

5E120/p3
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.
Résultat n°62

1 media
Chemins ruraux : rôles de prestations.

Date

1901-1922

Cote

5E120/p88
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Voirie
- Petite voirie
- Chemins ruraux : rôles de prestations.
Résultat n°63

1 media
Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

Date

1851-1947

Cote

5E120/p74
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter,...
Résultat n°64

2 lots 457 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°65

134 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5055
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°66

1 media
Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.

Date

1867-1868

Cote

5E120/p66
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux - Monuments et établissements publics....
- Edifice divers
- Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.
Résultat n°67

1 media
Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

Date

1807-1819

Cote

5E120/p22
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Cadastre
- Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).
Résultat n°68

190 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5052
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°69

1 media
Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit Marigna, 1884-1885 ; d'un ponceau et d'un aqueduc au village.- Réclamations de dommages faites par des particuliers, 1857, 1892 et 1896-1897.

Date

1857-1897

Cote

5E120/p90
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Voirie
- Voirie urbaine
- Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit...
Résultat n°70

1 media
Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900. Chemin de desserte.- Demande d'autorisation de construction d'un barrage pour détourner les eaux de pluie, 1880.

Date

1880-1900

Cote

5E120/p89
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Voirie
- Petite voirie
- Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900....
Résultat n°71
Table décennale naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

Cote

5E120/p8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Marigna-sur-Valouse
- Registres d'état-civil
- Table décennale naissances, mariages, décès.
Résultat n°72

1 media
Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts, 1856, 1860 et 1877.

Date

1856-1877

Cote

5E120/p30
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Contributions extraordinaires
- Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le...
Résultat n°73

1 media
Toisé général des bâtiments.

Date

1854

Cote

5E120/p76
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
- Bois
- Toisé général des bâtiments.
Résultat n°74

1 media
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

Date

1907-1954

Cote

5E120/p101
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
Résultat n°75

1 media
Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements demandés au maire par le tribunal civil.

Date

1858

Cote

5E120/p45
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements...
Résultat n°76

1 media
Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

Date

1822-1831

Cote

5E120/p42
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.
Résultat n°77

2 lots 48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1778

Cote

5E120/p112
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°78

1 media
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre : Duchesne Henry

Date

1830

Cote

3Pplan3471
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigna-sur-Valouse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre...
Résultat n°79

1 media
8 novembre 1903- 12 décembre 1918.

Date

1903-1918

Cote

5E120/p5
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 8 novembre 1903- 12 décembre 1918.
Résultat n°80

1 media
Omission d'enregistrement d'acte de décès : jugement du tribunal de première instance de Lons-le-Saunier, 1891.

Date

1891

Cote

5E120/p9
- Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Omission d'enregistrement d'acte de décès : jugement...

Résultats de la recherche

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

Auteur

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

Date

Cote

Liste d'émargement.

Date

Cote

Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

Date

Cote

Naissances.

Date

Cote

Etats de sections et matrice foncière.

Date

Cote

Procès-verbaux d'élection.

Date

Cote

Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

Date

Cote

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

Date

Cote

Naissances, décès.

Date

Cote

Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

Date

Cote

1834-1907.

Date

Cote

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date de publication

Auteur

Cote

Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

Date

Cote

13 février 1876 - 21 octobre 1903.

Date

Cote

Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

Date

Cote

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.