Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Archives postérieures à 1789

Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)

Bois

Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p70

Date

1851-1854

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Marigna-sur-Valouse, commune

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