Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p96

Date

1873-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Marigna-sur-Valouse, commune

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