Longwy-sur-le-Doubs, commune

Résultat n°1
Travaux aux chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Seurre, 1882-1888 ; N°13 de Dole à Pierre, 1840-1841 ; plan d'alignement pour construction d'un mur de clôture, 1858 ; alignements et cession de terrain à des particuliers, 1902-1904. Ouverture du C.G.C. N°14 de Sellières à Saint Jean de Losne, 1850-1852 ; vente et plantation de peupliers, 1874 et 1876.

Date

1840-1904

Cote

5E149/116
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins de grande communication N°11 de...
Résultat n°2

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3312
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
Résultat n°3

68 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2173
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°4
Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
Résultat n°5
Mesures. - Valeur du journal à la perche : bornage d'un échantillon, enquête.

Date

1610-1696

Cote

5E149/44
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture et commerce
- Mesures. - Valeur du journal à la perche : bornage...
Résultat n°6

2 lots 106 medias
Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

Date

1772-1774

Cote

2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
Résultat n°7
Autorisation d'ouvrir un cours d'adultes, 1870. Laïcisation de l'école publique de filles, 1886.

Date

1870-1886

Cote

5E149/139
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Autorisation d'ouvrir un cours d'adultes, 1870. Laïcisation...
Résultat n°8
Droits seigneuriaux. Reconnaissance générale par les habitants de Longwy des droits seigneuriaux. Extrait du terrier de 1592 [début XVIIe siècle].

Date

1592

Cote

5E149/6
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
- Seigneurie de Longwy
- Droits seigneuriaux. Reconnaissance générale par les...
Résultat n°9
Registre de demandes de dégrèvement d'impôt.

Date

1888-1897

Cote

5E149/68
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Impôts directs
- Registre de demandes de dégrèvement d'impôt.
Résultat n°10
Bâtiments scolaires. - Agrandissement, 1861 ; constructions, 1866-1887 et 1882 ; abri dans la cour, 1903-1904.

Date

1861-1904

Cote

5E149/99
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
- Bâtiments scolaires. - Agrandissement, 1861 ; constructions,...
Résultat n°11

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin

Date

1825

Cote

3Pplan3327
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille...
Résultat n°12

342 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1772

Cote

5E149/39, 5E149/90 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°13
Incurables. - Admission au dépôt de mendicité.

Date

1883-1888

Cote

5E149/136
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Incurables. - Admission au dépôt de mendicité.
Résultat n°14

2 lots 50 medias
Table de 1766 à 1791

Date

1766-1791

Cote

2C988, 2 Cp 193 (1) (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- Tables
- Table des contrats de mariage
- Table de 1766 à 1791
Résultat n°15
Obligation, 1847. Adjudications de terrains, 1888 et 1895.

Date

1847-1895

Cote

5E149/145
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers
- Obligation, 1847. Adjudications de terrains, 1888 et...
Résultat n°16

2 lots 102 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chemin
- Tables décennales.
Résultat n°17
Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis au régime forestier, 1895.

Date

1834-1895

Cote

5E149/105
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis...
Résultat n°18
Requête pour réduction de taille seigneuriale, 1548 ; requêtes pour réduction d'impositions royales, 1714-1777.

Date

1714-1777

Cote

5E149/14
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Finances et impositions (série CC)
- Impositions
- Requête pour réduction de taille seigneuriale, 1548...
Résultat n°19

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3295
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre...
Résultat n°20

2 lots 106 medias
Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726

Date

1720-1726

Cote

2C955, II C 698 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726
Résultat n°21

2 lots 107 medias
Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734

Date

1731-1734

Cote

2C958, II C 701 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734
Résultat n°22

126 medias
Etat de sections. [1827]

Date

1827

Cote

3P2167
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections. [1827]
Résultat n°23
Décoration d'un militaire de l'ordre de Medjïdié (Syrie), 1862.

Date

1862

Cote

5E149/90
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Protocole et distinctions honorifiques
- Décoration d'un militaire de l'ordre de Medjïdié (Syrie),...
Résultat n°24

2 lots 108 medias
Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741

Date

1739-1741

Cote

2C961, II C 704 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741
Résultat n°25
Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits du Bourg-Dessous.

Date

1548-1590

Cote

5E149/47
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture et commerce
- Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits...
Résultat n°26
Quittus du conseil de Préfecture, 1867, 1888-1904 et 1921-1925 (mauvais état).

Date

1867-1925

Cote

5E149/94
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Quittus du conseil de Préfecture, 1867, 1888-1904 et...
Résultat n°27
Aménagement des rives du Doubs. Impositions et corvées pour la construction des digues, 1612-1789.

Date

1612-1789

Cote

5E149/32
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
- Voirie et cours d'eau
- Aménagement des rives du Doubs. Impositions et corvées...
Résultat n°28

2 lots 106 medias
Registre du 16 avril 1767 au 31 octobre 1769

Date

1767-1769

Cote

2C972, II C 715 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 avril 1767 au 31 octobre 1769
Résultat n°29

2 lots 107 medias
Registre du 15 juin 1748 au 23 mars 1751

Date

1748-1751

Cote

2C964, II C 707 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 juin 1748 au 23 mars 1751
Résultat n°30

2 lots 70 medias
table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

Date

1729-1756

Cote

2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- Tables
- table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
Résultat n°31
Frais du culte. Procès entre la communauté de Longwy et celles de Jousserot, Hotelans et Moussières pour leur participation aux frais du culte et à l'entretien de l'église et du presbytère.

Date

1590-1749

Cote

5E149/41
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Frais du culte. Procès entre la communauté de Longwy...
Résultat n°32

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Jousserots.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3296
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Jousserots.géomètre...
Résultat n°33
Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines, procès avec des particuliers, 1489-1765.

Date

1489-1765

Cote

5E149/25
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
- Biens communaux
- Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines,...
Résultat n°34
Exploitation et servitude : Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1910. Elargissement d'une laie sommière en chemin de desserte pour exploiter les coupes affouagères, 1852.

Date

1851-1910

Cote

5E149/107
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Exploitation et servitude : Procès-verbaux d'adjudication...
Résultat n°35
Coupes extraordinaires. - Délivrance et reconnaissance.

Date

1853-1877

Cote

5E149/108
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires. - Délivrance et reconnaissance.
Résultat n°36

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan3332
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille...
Résultat n°37
Demande de naturalisation.

Date

1839

Cote

5E149/58
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Demande de naturalisation.
Résultat n°38
Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.

Cote

5E149/135
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés...
Résultat n°39
Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu XIXe].

Cote

3P2171
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu...
Résultat n°40

2 lots 108 medias
Registre du 5 mai 1726 au 1er mai 1729

Date

1726-1729

Cote

2C956, II C 699 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 mai 1726 au 1er mai 1729
Résultat n°41
Débits de boissons. - Règlements, 1843. Affiche. - Règlement pour la foire, 1841. Déclarations de grossesse (voir 5 E 149/19* f° 18 et 129-111).

Date

1841-1843

Cote

5E149/76
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Débits de boissons. - Règlements, 1843. Affiche. -...
Résultat n°42

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre : Deniset

Date

1825

Cote

3Pplan3315
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre...
Résultat n°43
Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de Longwy : nettoyage des rues, guet pendant la foire, clôture de meix.

Date

1565-1730

Cote

5E149/36
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de...
Résultat n°44

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 3.géomètre : Pétetin

Date

1825

Cote

3Pplan3328
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille...
Résultat n°45
Jurés d'Assises : listes, 1871-1872.

Date

1871-1872

Cote

5E149/80
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Jurés d'Assises : listes, 1871-1872.
Résultat n°46
Comptes de gestion, 1891-1908 ; quittus du conseil de Préfecture, 1867 et 1888-1904.

Date

1867-1908

Cote

5E149/130
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Comptes de gestion, 1891-1908 ; quittus du conseil...
Résultat n°47

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre : Pétetin

Date

1825

Cote

3Pplan3318
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre...
Résultat n°48
Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin, par Paule de Pontaillier.

Date

1550-1604

Cote

5E149/20
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
- Biens communaux
- Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin,...
Résultat n°49
dressé en 1834.

Date

1834

Cote

5E149/55
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Inventaires des archives anciennes
- dressé en 1834.
Résultat n°50
Aliéné. - Arrêté d'internement et frais de séjour, 1870 et 1886.

Date

1870-1886

Cote

5E149/134
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Aliéné. - Arrêté d'internement et frais de séjour,...
Résultat n°51

87 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2172
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°52
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1879-1905

Cote

5E149/91
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°53

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 4.géomètre : Pétetin

Date

1825

Cote

3Pplan3324
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille...
Résultat n°54
Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges : convocation par le seigneur, 1561 ; prestation de serment du maire, 1579 ; taille pour le mariage de la fille d'Hugues Marmier, fin XVIe siècle ; droit de messerie, 1648 ; chevage pour les meix vides, 1585.

Date

1551-1648

Cote

5E149/7
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
- Seigneurie de Longwy
- Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges...
Résultat n°55
Etat des recettes et des dépenses pour les années 1864-1866, 1867. Procès-verbaux de clôture des livres, 1875-1877.

Date

1864-1877

Cote

5E149/95
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Etat des recettes et des dépenses pour les années 1864-1866,...
Résultat n°56
Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions, 1567-1630.

Date

1567-1630

Cote

5E149/33
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
- Voirie et cours d'eau
- Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions,...
Résultat n°57
Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal

Date

2004-2013

Cote

Per1608
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal
Résultat n°58
Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations, 1471-1583 (copie). Familiarité : admission : procès entre le curé et la communauté, 1621-1626.

Date

1471-1626

Cote

5E149/42
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations,...
Résultat n°59
Omission d'enregistrement et rectification d'actes de naissance : jugement du tribunal de première instance de Dole, 1865 et 1868.

Date

1865-1868

Cote

5E149/56
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Omission d'enregistrement et rectification d'actes...
Résultat n°60
Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.

Date

1930

Cote

3P2176
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.
Résultat n°61

361 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4657
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LONGWY-SUR-LE-DOUBS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°62
Aménagement des rives du Doubs. Procès-verbal de visite des digues et coursières, 1620 ; adjudication de travaux, 1764-1784 [note : retiré de 2 E 122 devis, 1784] (Plan de digues à construire, 1758 ; 5 E (plan) 149/2).

Date

1620-1784

Cote

5E149/31
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
- Voirie et cours d'eau
- Aménagement des rives du Doubs. Procès-verbal de visite...
Résultat n°63
Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1891-1911. Carnet d'enfant et certificats délivrés aux nourrices, 1887-1912.

Date

1887-1912

Cote

5E149/137
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge. - Déclarations...
Résultat n°64
Procès-verbaux de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Citoyens mobilisables : Extraits du tableau cantonal, 1848 ; état des radiations et mutations, 1849. Contrôle, recensement et relevés nominatifs par rang d'âge, 1832-1868.

Date

1832-1868

Cote

5E149/71
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Procès-verbaux de reconnaissance des officiers et sous-officiers,...
Résultat n°65
A mes concitoyens.

Date de publication

[1842 ?]

Auteur

DANJEAN[auteur]

Cote

Br429
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- A mes concitoyens.
Résultat n°66
Confection des sections. - Nominations des commissaires.

Date

1791

Cote

5E149/65
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Confection des sections. - Nominations des commissaires.
Résultat n°67

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section A, Hotelans, feuille 4.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan3303
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section A, Hotelans, feuille 4.géomètre...
Résultat n°68

2 lots 107 medias
Registre du 30 août 1734 au 10 juillet 1737

Date

1734-1737

Cote

2C959, II C 702 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 août 1734 au 10 juillet 1737
Résultat n°69

320 medias
Naissances, décès, publications de mariage 1833-1842 ; mariages 1833-1840, 1842.

Date

1833-1842

Cote

3E/4654
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LONGWY-SUR-LE-DOUBS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, publications de mariage 1833-1842...
Résultat n°70
Bulletin paroissial de Longwy

Date

1937-1940

Cote

Per183
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Bulletin paroissial de Longwy
Résultat n°71

2 lots 108 medias
Registre du 21 février 1758 au 10 juin 1760

Date

1758-1760

Cote

2C968, II C 711 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 février 1758 au 10 juin 1760
Résultat n°72

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Moussières.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3298
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Moussières.géomètre...
Résultat n°73
Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1876-1906.

Date

1876-1946

Cote

5E149/59
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée...
Résultat n°74
Les Jousserots. - Actes de mariage, 1823-1825.

Date

1823-1825

Cote

5E149/57
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Les Jousserots. - Actes de mariage, 1823-1825.
Résultat n°75

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 1.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3306
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
Résultat n°76
Droits de fours.

Date

1790

Cote

5E149/147
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Contentieux
- Droits de fours.
Résultat n°77
Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions de chevaux, 1914 et 1944.

Date

1914-1944

Cote

5E149/75
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerres 1814-1815, 1914-1918 et 1939-1944
- Réquisitions, 1814-1815 (voir 5 E 149/19* f°19-80)
- Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions...
Résultat n°78
Usages : Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1849.

Date

1849

Cote

5E149/109
- Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Usages : Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
Résultat n°79

2 lots 47 medias
table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 981)

Cote

2C982, 2 Cp 190 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Longwy
- Tables
- table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
Résultat n°80

147 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

3E/483
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LONGWY-SUR-LE-DOUBS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Mesures. - Valeur du journal à la perche : bornage d'un échantillon, enquête.

Date

Cote

Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

Date

Cote

Autorisation d'ouvrir un cours d'adultes, 1870. Laïcisation de l'école publique de filles, 1886.

Date

Cote

Droits seigneuriaux. Reconnaissance générale par les habitants de Longwy des droits seigneuriaux. Extrait du terrier de 1592 [début XVIIe siècle].

Date

Cote

Registre de demandes de dégrèvement d'impôt.

Date

Cote

Bâtiments scolaires. - Agrandissement, 1861 ; constructions, 1866-1887 et 1882 ; abri dans la cour, 1903-1904.

Date

Cote

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Incurables. - Admission au dépôt de mendicité.

Date

Cote

Table de 1766 à 1791

Date

Cote

Obligation, 1847. Adjudications de terrains, 1888 et 1895.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis au régime forestier, 1895.

Date

Cote

Requête pour réduction de taille seigneuriale, 1548 ; requêtes pour réduction d'impositions royales, 1714-1777.

Date

Cote

Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

Cote

Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726

Date

Cote

Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734

Date

Cote

Etat de sections. [1827]

Date

Cote

Décoration d'un militaire de l'ordre de Medjïdié (Syrie), 1862.

Date

Cote

Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741

Date

Cote

Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits du Bourg-Dessous.

Date

Cote

Quittus du conseil de Préfecture, 1867, 1888-1904 et 1921-1925 (mauvais état).

Date

Cote

Aménagement des rives du Doubs. Impositions et corvées pour la construction des digues, 1612-1789.