Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis au régime forestier, 1895.

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis au régime forestier, 1895.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/105

Date

1834-1895

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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