Longchaumois, commune

1
janvier-juin 1931.

Date

1931

Cote

4E17866
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- janvier-juin 1931.
2
1897.

Date

1897

Cote

4E16802
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- MILLET (François Julien)
- (1871-1898)
- 1897.
3
juillet-décembre 1911.

Date

1911

Cote

4E17833
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1911.
4
1er semestre 1865.

Date

1865

Cote

4E59/374
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- PERRETIER (Félix)
- (1855-1885)
- 1er semestre 1865.
5
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17867
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1931.
6
Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

1883-1928

Cote

5E73/198
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Œuvres scolaires et périscolaires
- Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres...
7

1 media
Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

1822

Cote

3Pplan3216
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
8
juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

4E17970
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- TANNIERE (Marcel)
- (1933-1944)
- juillet-décembre 1940.
9
Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

1902-1903

Cote

5E73/169
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Route départementale, chemins de grande et moyenne...
- Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.
10
mai 1933-août 1960.

Cote

176J64
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
- mai 1933-août 1960.
11
1897.

Date

1897

Cote

4E16741
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1897.
12
1872.

Date

1872

Cote

4E59/111
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1872.
13
1896.

Date

1896

Cote

4E16740
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1896.
14
1888.

Date

1888

Cote

4E59/127
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1888.
15
Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

Date

1792-1832

Cote

5E73/92
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux...
16
Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

1868-1953

Cote

176J1
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives familiales
- Correspondance familiale : lettres reçues par Anne...
17
3 août 1721.

Date

1721

Cote

4E16817
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- ROUSSES (Les)
- MINUTES
- BONNEFOY (Charles Benoît)
- (1721)
- 3 août 1721.
18
juillet-décembre 1943.

Date

1943

Cote

4E18106
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1943.
19
janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

1910-1911

Cote

4E16815
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- GUEPE (Léon)
- (1909-1911)
- janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...
20

1 media
Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3251
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre...
21
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17910
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1931.
22
Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2152
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
23

1 media
Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3206
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre...
24
Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899), G.J. Leeuwenberg et fils (1900-1913), Firma Van Dijk (1897), Van Mierlo frères (1896) ; Haarlem : K. Wille (1910) ; La Haye : Grand bazar royal (1900).

Cote

176J32
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Commercialisation
- Relations avec les clients : correspondance passive,...
- Pays étrangers.
- Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899),...
25
Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids et mesures : avis, quittances.

Date

1887-1899

Cote

176J55
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids...
26

1 media
Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

Date

1822

Cote

3Pplan3259
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre...
27
Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme : G. Pontiggia (1913) ; Florence : F. et C. Carnelli (1876) ; Gênes : Gondrand frères (1879), E. Michele Grasso (1902), L. Sanguineti et fils (1876-1890) ; Milan : Geremia Bardelli (1910), Bonomi, Mattoni et Cie (1909-1910), Max Busch (1912-1913), G. Costa (1910), Luciano Franzosini (1908), G. de Piot fils (1877-1878), Ernesto Rizzi (1913), Angela Rossi (1904-1908), Enrico Sada puis Sada et Saporiti (1913) ; Omegna : Bertoli frères (1903) ; Parme : Tremonti Giovanni (1878-1879) ; Rome : Carlo de Nola (1913) ; Turin : Stefano Bertetti (1908), B. cavalleri (1903-1905), Demartini et Cie (1908-1913), Gondrand frères (1903), Giuseppe Pereno ( 1908-1928), Peruzzi (1913), A. Zanetta (1908).

Cote

176J31
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Commercialisation
- Relations avec les clients : correspondance passive,...
- Pays étrangers.
- Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme...
28
1877.

Date

1877

Cote

4E59/116
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1877.
29
Administration. Commission scolaire : installation (1884), désignation des membres (1888), études des dispenses de fréquentation scolaire (1885-1887), délibérations (1885-1893). Ecole primaire privée de garçon : correspondance, procès-verbal d'intention (1894-1903). Transfert de l'école des Baptaillards : correspondance (1893). Archives et mobiliers scolaires : inventaire (1882-1892). Bibliothèque : liste des ouvrages prêtés en mairie (1883-1884).

Date

1882-1893

Cote

5E73/195
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Enseignement
- Administration. Commission scolaire : installation...
30
janvier-juin 1935.

Date

1935

Cote

4E17918
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- janvier-juin 1935.
31
Emprunts et subventions : délibérations, correspondance (1828-1911).

Date

1828-1911

Cote

5E73/154
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Service vicinal, affaires financières.
- Emprunts et subventions : délibérations, correspondance...
32

218 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

Date

1836-1881

Cote

5E73/30
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- L
- Longchaumois
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876,...
33
janvier 1950-janvier 1977.

Date

1950-1977

Cote

1Mi/582
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- janvier 1950-janvier 1977.
34
1874.

Date

1874

Cote

4E59/113
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1874.
35
1870.

Date

1870

Cote

4E59/109
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1870.
36
Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour l'embellissement de l'église par Pierre Prost Dama, échevin, avec ses successeurs échevins de la communauté qui lui réclament la somme.

Date

1631-1634

Cote

5E73/38
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour...
37
1899.

Date

1899

Cote

4E16743
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1899.
38
janvier-juin 1925.

Date

1925

Cote

4E17854
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- janvier-juin 1925.
39
juillet-décembre 1925.

Date

1925

Cote

4E17855
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Lucien)
- (1900-1933)
- juillet-décembre 1925.
40
Distinctions honorifiques. Recensement des propositions : correspondance (1900-1904). Notices individuelles de proposition (s.d., postérieures à 1908).

Date

1900-1908

Cote

5E73/102
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Distinctions honorifiques. Recensement des propositions...
41
Dette publique. Etat du passif (1892). Emprunts bancaires : contrats de prêt, tableaux d'amortissement, correspondance (1887-1955). Emprunts à particuliers : délibérations, contrats de prêt, promesse de prêt, arrêtés préfectoraux (1911-1913).

Date

1887-1955

Cote

5E73/127
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Dette publique. Etat du passif (1892). Emprunts bancaires...
42

1 media
Longchaumois, section D, Repenty, feuille 17.géomètre : Godefin

Date

1822

Cote

3Pplan3247
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section D, Repenty, feuille 17.géomètre...
43

2 lots 212 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
44
juillet-décembre 1927.

Date

1927

Cote

4E17900
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1927.
45
décembre 1895 - février 1900.

Date

1895-1900

Cote

176J48
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Comptabilité générale et de détail, fiscalité
- Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
- décembre 1895 - février 1900.
46
Budgets, chapitres additionnels.

Date

1793-1913

Cote

5E73/116
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Finances
- Budgets, chapitres additionnels.
47
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1982

Cote

1714W48
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 48 - LONGCHAUMOIS 1977-1982
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
48
Suisse. Bâle : Goetz et Gessler (1871) ; Bienne : A. Tschüppat (1910) ; Genève : Chevrier frères (1910), Charles Versel (1872), Charles Wolf et Cie (1908-1913) ; Lausanne : Marcel Rueff (1908) ; Saint-Gall : Kienast Bersinger et Cie (1882).

Cote

176J36
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Commercialisation
- Relations avec les clients : correspondance passive,...
- Pays étrangers.
- Suisse. Bâle : Goetz et Gessler (1871) ; Bienne : A....
49
octobre-décembre 1942.

Date

1942

Cote

4E17990
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- octobre-décembre 1942.
50
Chemin de grande communication n°69 de Longchaumois à Saint-Claude.

Date

1900-1922

Cote

5E73/161
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Route départementale, chemins de grande et moyenne...
- Chemin de grande communication n°69 de Longchaumois...
51

200 medias
Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/4637
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LONGCHAUMOIS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
52
1871-1898 (Maître Millet) ; 1900-1911 (Maître Quaissard).

Date

1871-1911

Cote

4E59/333
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- REPERTOIRES
- MILLET (François Julien) et QUAISSARD
- (1871-1911)
- 1871-1898 (Maître Millet) ; 1900-1911 (Maître Quaissard).
53
1883.

Date

1883

Cote

4E59/406
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- PERRETIER (Félix)
- (1855-1885)
- 1883.
54
Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.

Date

s.d.

Cote

5E73/57
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Etat-civil (série E)
- Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de...
55
Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).

Date

1550-1574

Cote

5E73/9
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives antérieures à 1789
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux.
- Montagne de Sagy.
- Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois...
56
Comptabilité. Etat des dépenses générales (1868-1869). Paiements effectués (1824-1863). Etats de situation des dépenses 1872, 1878). Prévisions de dépense pour travaux (1868-1872).

Date

1824-1872

Cote

5E73/156
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Service vicinal, affaires financières.
- Comptabilité. Etat des dépenses générales (1868-1869)....
57
Composition. Désignation, renouvellement : arrêtés préfectoraux, états nominatifs, délibérations, correspondance, procès-verbaux d'élections (1831-1899).

Date

1831-1899

Cote

5E73/179
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Commission administrative.
- Composition. Désignation, renouvellement : arrêtés...
58
12 juin 1877-29 juin 1886.

Date

1877-1886

Cote

4E16729
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- REPERTOIRES
- GABET (Victor Alexis)
- (1868--1899)
- 12 juin 1877-29 juin 1886.
59
juillet-décembre 1913.

Date

1913

Cote

4E17877
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- juillet-décembre 1913.
60
janvier-juin 1933.

Date

1933

Cote

4E17914
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- BULLE (Max)
- (1912-1944)
- janvier-juin 1933.
61

1 media
Longchaumois, section B, Orcière, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3207
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longchaumois, section B, Orcière, feuille 3.géomètre...
62
Division et répartition des montagnes du territoire : procès entre Longchaumois et Orcières.

Date

1480-1718

Cote

5E73/3
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives antérieures à 1789
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux.
- Division et répartition des montagnes du territoire...
63
Enquête du ministère du Commerce sur l'activité de fabrication des mètres linéaires : convocation à la mairie de Longchaumois.

Date

1880

Cote

176J11
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Administration générale
- Enquête du ministère du Commerce sur l'activité de...
64
1er semestre 1882.

Date

1882

Cote

4E59/404
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- PERRETIER (Félix)
- (1855-1885)
- 1er semestre 1882.
65
septembre - décembre 1933.

Date

1933

Cote

4E17948
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- TANNIERE (Marcel)
- (1933-1944)
- septembre - décembre 1933.
66
1608-1618.

Date

1608-1618

Cote

5E73/14
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives antérieures à 1789
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux.
- Montagne de la Teppe.- Droits d'usage, délimitation...
- 1608-1618.
67
1875.

Date

1875

Cote

4E59/317
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes rattachées
- LONGCHAUMOIS
- MINUTES
- MILLET (François Julien)
- (1871-1898)
- 1875.
68
Allemagne.- Leipzig : J. G. Schelter et Giesecke (1902). Belgique.- Bruxelles : Charles Bixner (1913). Suisse.- Vallorbe : Union ouvrière Abbaye-Vallorbe (1905).

Cote

176J17
- Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois
- Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
- Approvisionnement et fabrication
- Relations avec les fournisseurs : correspondance passive.
- Allemagne.- Leipzig : J. G. Schelter et Giesecke (1902)....
69
Dépenses. - Etats des dépenses, états de frais et de mandatement.

Date

1797-1904

Cote

5E73/124
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Dépenses. - Etats des dépenses, états de frais et de...
70
1880.

Date

1880

Cote

4E59/119
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- MINUTES
- GABET (Victor Alexis)
- (1860-1900)
- 1880.
71
Salubrité. Usage de la fontaine publique : arrêté.

Date

1854

Cote

5E73/106
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Police - Hygiène - Justice (série I)
- Hygiène
- Salubrité. Usage de la fontaine publique : arrêté.
72
Matrice foncière, folio 1061 à 1511.

Date

1867

Cote

3P2154
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longchaumois
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1061 à 1511.
73
Ateliers de charité. Etats récapitulatifs des sommes versées aux ouvriers qui ont travaillé aux ateliers de réparation des chemins (1847).

Date

1847

Cote

5E73/157
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie
- Service vicinal, affaires financières.
- Ateliers de charité. Etats récapitulatifs des sommes...
74
Encadrement. Election du chef de bataillon : procès-verbal (1832). Annulation de l'élection et convocation d'un nouveau scrutin : correspondance, délibération, liste des électeurs (1832). Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux (1847).

Date

1832-1847

Cote

5E73/94
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Encadrement. Election du chef de bataillon : procès-verbal...
75
1901.

Date

1901

Cote

4E16778
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Deuxième étude
- MINUTES
- CRESTIN (Arthur Adolphe)
- (1886-1911)
- 1901.
76

191 medias
1722-1733

Date

1722-1733

Cote

5E73/33
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Longchaumois
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
- 1722-1733
77
Recensement de la population par section, s.d..

Date

1ère moitié du XIXe s., s.d.

Cote

5E73/58
- Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
- Archives postérieures à 1790
- Population - Economie sociale - Statistiques (série...
- Population
- Recensement de la population par section, s.d..
78
Longchaumois - bulletin municipal

Date

1977-...

Cote

Per601
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Longchaumois - bulletin municipal
79

151 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10490
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LONGCHAUMOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
80
2 juillet 1886-31 mai 1899.

Date

1886-1899

Cote

4E16730
- Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
- Etudes de Morez
- Etude principale
- REPERTOIRES
- GABET (Victor Alexis)
- (1868--1899)
- 2 juillet 1886-31 mai 1899.

Résultats de la recherche

janvier-juin 1931.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1er semestre 1865.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1931.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

juillet-décembre 1940.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

mai 1933-août 1960.

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

1897.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1872.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1896.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

1888.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

Cote

Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

3 août 1721.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

juillet-décembre 1943.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

Cote

Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

juillet-décembre 1931.