Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives antérieures à 1789

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux.

Montagne de Sagy.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/9-11

Date

1550-1668

Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).

Cote/Cotes extrêmes

5E73/9

Date

1550-1574

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

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