1608-1618.

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives antérieures à 1789

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux.

Montagne de la Teppe.- Droits d'usage, délimitation : procès entre Longchaumois et Septmoncel.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/13-14

Date

1550-1618

1608-1618.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/14

Date

1608-1618

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

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