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1

Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856. Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : examen de projet, 1891.

Date

1891

Cote

5E334/38

2

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2143

3
Naissances, mariages, décès.

2 lots 72 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11817

4

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1839-1935

Cote

5E334/18

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

110 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1781

Cote

5E334/3

6

Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres. Nominations, révocations, 1830-1846. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1840-1890. Arrêtés, 1832-1901. Renseignements, surveillance, 1831-1881.

Date

1830-1901

Cote

5E334/24

7
Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

1 media

Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

Date

1809

Cote

3Pplan3188

8

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

Date

1807

Cote

5E334/15

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

127 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2

10

Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Date

1842-1894

Cote

5E334/37

11

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date

-

Cote

8oF1911

12

1905-1926.

Date

-

Cote

5E334/9

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

127 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2

14
Naissances.

224 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4612

15

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/2

16

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/3

17

Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du territoire, d'évaluation et d'expertise ; compte 1 à 348.

Date

1810

Cote

3P2141

18

Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

Date

1831-1937

Cote

5E334/25

19

Listes des plus imposés de la commune.

Date

1824-1828

Cote

5E334/19

20

Matrice cadastrale, deuxième volume.

Date

1822-1867

Cote

5E334/12

21

1856-1877.

Date

-

Cote

5E334/7

22

Délibérations.

Date

1905-1970

Cote

5E334/49

23
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384

24
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

66 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P2139

25

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/4

26

Comptes de gestion, 1839-1867, 1874-1887 et 1906-1907 ; conseil de préfecture (gestion), 1831-1920.

Date

1831-1920

Cote

5E334/29

27

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2147

28
Lombard.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

61 medias

Lombard.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M855

29
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

168 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10679

30

Traitement du receveur, 1877 et 1887.

Date

1877-1887

Cote

5E334/30

31
Baptêmes, mariages, sépultures.

119 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E334/4

32
Lombard, section B, feuille 2.géomètre : [Outhier ?

1 media

Lombard, section B, feuille 2.géomètre : [Outhier ?

Date

1809

Cote

3Pplan3187

33
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

146 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E334/20

34
Mariages, publications de mariage.

197 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4616

35

Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard

Date

-

Cote

Per1693

36

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1972-1977

Cote

1714W4

37
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380

38

Tableau de recensement, 1816-1898. Indemnités de guerre : répartition, 1874.

Date

1816-1898

Cote

5E334/21

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

410 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8255

40

Statistiques agricoles : questionnaire.

Date

1937

Cote

5E334/39

41

1877-1905.

Date

-

Cote

5E334/8

42

Déclarations d'ensemencements de blé.

Date

1936-1940

Cote

5E334/40

43

Registres de comptes.

Date

1952-1970

Cote

5E334/52

44
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2145

45
Lombard, section B, feuille 1.géomètre : [Outhier ?]

1 media

Lombard, section B, feuille 1.géomètre : [Outhier ?]

Date

1809

Cote

3Pplan3186

46

Classement de chemins, 1836-1897. Acte de cession de terrain par des particuliers à la commune pour faciliter l'exploitation de la gravière, sans date. Extractions de graviers des prestations, 1893-1904. Actes de cession de terrain par suite d'alignement, 1860 et 1866. Actes d'acquisition de terrain pour cause d'utilité publique, 1838, 1882-1885. Réparations aux chemins, 1826-1897. Plan parcellaire relatif à l'échange de terrain proposée entre la commune et Mme Veuve Rameau, 1847. Plan relatif à la rectification d'une rampe du C.V.O. de Lombard à Recanoz, 1850. Plan d'alignement de la rue principale du village de Lombard, partie comprise entre la maison Frissonnet-Ferdinand et la borne n°138 dite aux vieilles rues, 1859. Plan d'alignement de la rue Gissat, partie comprise entre la rue de l'église et le chemin vicinal n°5 de Lombard à Mantry sur une longueur de 289,70 m, 1865. C.V.O. : budgets, 1890-1919. Procès-verbaux d'adjudication de bornes pour délimitation, 1834. Anticipation sur un chemin et délimitation avec un particulier ; lettre du préfet au maire, 1835. Aqueduc : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1899. Deux plans : partie C du plan visuel et géométrique du bornage des chemins communaux, 1835 (voir 17 Fi 527) : partie D du plan visuel et géométrique du bornage des chemins communaux, 1835 (voir 17 Fi 526). Un plan géométrique de trois pièces de terres situées sur le territoire de Lombard appartenant à Mr et Mme Bardet pour être vendues à la commune pour en extraire des graviers pour l'entretien des C.V.O., 1826 (voir 13 Fi 887). Un plan géométrique de deux pièces de terre lieu-dit la fin du Bou, territoire de Lombard, propriété de Mme Regaud d'Arlay pour être vendue à la commune de Lombard pour y extraire des graviers pour l'entretien des C.V.O., 1838 (voir 13 Fi 888).

Date

1826-1919

Cote

5E334/36

47

Maison d'école : travaux, 1822-1880. Nominations de personnel enseignant, 1844-1900 ; révocations, 1846 et 1851 ; traitement, 1813-1877. Caisse des écoles : délibérations, 1890-1919 ; budgets, 1915-1916 ; comptes, 1904-1916. Comité local : nomination de membres, 1837. Cahier des procès-verbaux des réunions de la Commission scolaire, 1887-1893. Correspondance, 1823-1900.

Date

1813-1919

Cote

5E334/45

48
Lombard, section D, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

1 media

Lombard, section D, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

Date

1809

Cote

3Pplan3189

49
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379

50

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et sans date ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1891-1926 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

Date

1836-1936

Cote

5E334/20

51
Décès.

182 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4617

52

Extraits des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

1832-1904

Cote

5E334/10

53

Presbytère : acquisition, 1811 ; travaux, 1812-1869 ; un plan de construction d'une remise et réparation de l'écurie du presbytère, 1854 (voir 13 Fi 886). Eglise : réparation, 1833-1894 ; (voir 5 E 334/32) ; projet d'acquisition d'une horloge, 1885. Réparations à l'église et au presbytère, 1846-1863. Cloche : refonte, 1827-1867. Cimetière : travaux de clôture, 1848-1849 et 1861 : concessions, 1894. Fabrique : budgets et comptes, 1830-1904. Budgets, 1830-1865 et 1902-1904 ; comptes administratifs, 1900-1903 : comptes de gestion, 1845-1864 et 1900-1903. Correspondance, 1823-1866.

Date

1811-1904

Cote

5E334/43

54
Naissances, décès.

253 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4619

55
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385

56

Matrices de rôle pour la contribution des propriétés bâties et non bâties.

Date

1811

Cote

5E334/17

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

122 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1734-1749

Cote

5E334/1

58
Décès.

190 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4618

59
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

60
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

61

Construction d'une fontaine avec lavoir et réparations à l'église, 1879-1882. Lavoir couvert : construction, 1885-1888. Puits : constructions, 1896-1906.

Date

1879-1906

Cote

5E334/32

62

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11817

63

1790-1836.

Date

-

Cote

5E334/5

64
Mariages 1793-an VI, an VIII-1822, publications de mariage 1793-an VII, an IX-1822.

266 medias

Mariages 1793-an VI, an VIII-1822, publications de mariage 1793-an VII, an IX-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/4615

65

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/1

66
Série communale : baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

25 medias

Série communale : baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

Date

1696-1709

Cote

5E334/57

67
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381

68

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/6

69

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales.

Date

1823-1831

Cote

5E334/14

70
Baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

25 medias

Baptêmes, 9 août 1696 - 18 avril 1705 ; mariages, 25 août 1705 - 28 mai 1709 ; mariages, sépultures : 20 mars 1696 - 28 mars 1709.

Date

1696-1709

Cote

5E334/57

71
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383

72

Comptes administratifs.

Date

1863-1945

Cote

5E334/28

73

Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

Date

-

Cote

4oF563

74

Matrice foncière, compte 249 à 619.

Date

1810

Cote

3P2142

75
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1386

76

Elections au conseil général, 1870-1913 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; au conseil municipal, 1834-1945 ; de députés, 1852-1914 ; au Sénat, 1876-1935. Plébiscite : scrutin des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852 ; et 1870. Nominations de maires, d'adjoints et de membres du conseil municipal, 1816-1874 ; démissions de conseillers municipaux, 1852 et 1903.

Date

1816-1945

Cote

5E334/26

77

Cahiers de comptes détaillés.

Date

1954-1970

Cote

5E334/53

78

Procès-verbal d'arpentage, 1825-1844 ; de balivage et martelage, 1839-1842 ; d'adjudication, 1835-1853 ; d'adjudication pour confections de fossés, 1838-1853 ; d'estimation des coupes, 1853 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1826-1844 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1833-1857. Délits forestiers, 1826, 1845 et 1855. Garde-forestier : nomination, 1877. Délimitations et bornages des bois, 1834-1846. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1831-1857. Demande d'affouage faite par des particuliers, 1841-1842. Rôles d'affouage, 1812-1841. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance concernant l'affouage, 1817-1904. Réorganisation des tirages ou garderies des forêts, 1836. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance concernant les bois, 1820-1904. Autorisation à M. Rameaux de construire un four à chaux, 1843.

Date

1812-1904

Cote

5E334/34

79
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

119 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E334/4

80

Pâtres : nominations.

Date

1835-1877

Cote

5E334/42