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Résultats de la recherche

1

Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant la confection des rôles des portes et fenêtres et contribution personnelle, an IX-an X.

Date

1800-1802

Cote

5E237/52

2

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1876-1911

Cote

5E237/41

3

Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

Date

1793-1795

Cote

5E237/34

4
Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

41 medias

Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

Date

1866-1891

Cote

5E237/41

5

Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal d'assemblée générale, comptabilité, 1853-1973.

Date

1853-1973

Cote

5E237/104

6

Extraction de pierres par le service vicinal dans la forêt communale.

Date

1892

Cote

5E237/95

7

Charges locales : rôle nominatif.

Date

1790

Cote

5E237/51

8
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

296 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4422

10
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

174 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9979

11

Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre et Douvres, 1770 et 1776.

Date

-

Cote

5E237/12

12
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

62 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

Date

1836-1872

Cote

5E237/40

13
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

14

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (ministères de la guerre et de l'agriculture) : questionnaires.

Date

1900-1912

Cote

5E237/43

15

Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations au clocher, 1786-1787.

Date

-

Cote

5E237/20

16

5 février 1790-15 février 1842.

Date

1790-1842

Cote

5E237/36

17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

101 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

Cote

5E237/30, 5E237/32

18

Refonte de la cloche : marché.

Date

1738

Cote

5E237/21

19
Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

28 medias

Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

Date

1796-1804

Cote

5E237/39

20

Secours aux familles des militaires : listes nominatives des bénéficiaires, an II-an III.

Date

1793-1795

Cote

5E237/61

21

1870-1911.

Date

1870-1911

Cote

5E237/55

22

Procès-verbal d'élection du maire.

Date

1885

Cote

5E237/67

23

Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des regains et des sonneries des cloches, envoyées par le procureur fiscal.

Date

1777-1784

Cote

5E237/3

24
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

61 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

Cote

5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

25

15 mai 1842-29 novembre 1863.

Date

1842-1863

Cote

5E237/37

26

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

Date

1850-1861

Cote

5E237/82

27

Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

Date

1833-1834

Cote

3Pplan6705

28
Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

Date

1834

Cote

3Pplan2904

29

1er volume, folios 1-380.

Date

-

Cote

5E237/46

30

Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel, 1896 et 1910.

Date

1896-1910

Cote

5E237/89

31
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

32

Avis de passage de miliciens.

Date

1707

Cote

5E237/27

33

Classement des chemins.

Date

1900

Cote

5E237/88

34

Répartement du sel d'ordinaire.

Date

1701

Cote

5E237/5

35
Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1834

Cote

3Pplan2895

36

Financement des travaux.- Procès de la communauté de Jeurre contre celle de Grand Châtel pour leur participation respective.

Date

1760-1762

Cote

5E237/19

37

Cession de terrain faite par Claude Romain Millet, curé de Jeurre avec obligation pour les habitants de Grand Châtel de lui livrer à la Saint-Martin quatre voitures de bois.- Procès du curé de Jeurre contre les habitants et communauté de Grand Châtel.

Date

1762-1763

Cote

5E237/18

38

Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes admises, 1907-1911 et 1930-1931.

Date

1907-1931

Cote

5E237/102

39

Matrice foncière, folio 1 à 380.

Date

1835

Cote

3P1970

40

Procès-verbaux d'élection de la municipalité, 5 février 1790 ; d'un maire par suite de démission du précédent, 4 juillet 1790.

Date

1790

Cote

5E237/65