INSERTION SOCIALE - Recherche

1
Echantillon patronymique

Date

2016

Cote

2756W1-2
- Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
- Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
- Echantillon patronymique
Producteur :

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale
2
Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

2015-2016

Cote

2756W14-15
- Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
- Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.
Producteur :

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale
3
Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
4
Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

1983-1985

Cote

2268W368
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Date

2016

Cote

2756W3-6
- Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
- Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
- Résidents dans les communes de l'échantillon géographique...
Producteur :

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale
6
Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Date

2006-2015

Cote

2756W7-13
- Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
- Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux...
Producteur :

Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale
7
Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Date

1962-1964

Cote

1149W175
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
8
Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

1970-1981

Cote

2268W372
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Commissions diverses mises en place pour l'insertion...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
9
Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

Date

1983-1985

Cote

2268W369
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

Date

1962-1966

Cote

1149W174
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

Résultats de la recherche

Echantillon patronymique

Date

Cote

Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

Producteur :

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

Producteur :

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Date

Cote

Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

Producteur :

Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Date

Cote

Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...

Producteur :

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :