INSERTION SOCIALE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Echantillon patronymique	Cote 2756W1-2	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions... Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en... Echantillon patronymique
Résultat n°2	Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.	Cote 2756W14-15	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions... Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.
Résultat n°3	Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.	Cote 1149W170	Date 1962-1966	Lieu Dole, arrondissement, Algérie, pays	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Guerre d'Algérie Rapatriés d'Algérie Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
Résultat n°4	Echantillon patronymique.	Cote 2841W/10-2841W/11	Date 2004-2018	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : Insertion et action sociale. Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions... Dossiers clos en 2018. Echantillon patronymique.
Résultat n°5	Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.	Cote 2268W368	Date 1983-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES Renseignements et activités culturelles des rapatriés Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
Résultat n°6	Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)	Cote 2756W3-6	Date 2016	Lieu Censeau, commune, Champagnole, commune	Type de document -
	Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions... Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en... Résidents dans les communes de l'échantillon géographique...
Résultat n°7	Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).	Cote 2756W7-13	Date 2006-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions... Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux...
Résultat n°8	Echantillon géographique.	Cote 2841W/12-2841W/19	Date 1992-2018	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : Insertion et action sociale. Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions... Dossiers clos en 2018. Echantillon géographique.
Résultat n°9	Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.	Cote 1149W175	Date 1962-1964	Lieu Dole, arrondissement, Algérie, pays	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Guerre d'Algérie Rapatriés d'Algérie Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...
Résultat n°10	Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.	Cote 2268W372	Date 1970-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES Renseignements et activités culturelles des rapatriés Commissions diverses mises en place pour l'insertion...
Résultat n°11	Echantillon géographique : Champagnole.	Cote 2841W/1-2841W/4	Date 2001-2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : Insertion et action sociale. Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions... Dossiers clos en 2017. Echantillon géographique : Champagnole.
Résultat n°12	Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.	Cote 2268W369	Date 1983-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES Renseignements et activités culturelles des rapatriés Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...
Résultat n°13	Echantillon patronymique.	Cote 2841W/5-2841W/9	Date 1990-2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : Insertion et action sociale. Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions... Dossiers clos en 2017. Echantillon patronymique.
Résultat n°14	Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole	Cote 1149W174	Date 1962-1966	Lieu Dole, arrondissement, Algérie, pays	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Guerre d'Algérie Rapatriés d'Algérie Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

Résultats de la recherche

Echantillon patronymique

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Echantillon patronymique.

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Echantillon géographique.

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Echantillon géographique : Champagnole.

Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

Echantillon patronymique.

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole