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1

Echantillon patronymique

Date

2016

Cote

2756W1-2

2

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

2015-2016

Cote

2756W14-15

3

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170

4

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

1983-1985

Cote

2268W368

5

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Date

2016

Cote

2756W3-6

6

Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Date

2006-2015

Cote

2756W7-13

7

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Date

1962-1964

Cote

1149W175

8

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

1970-1981

Cote

2268W372

9

Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

Date

1983-1985

Cote

2268W369

10

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

Date

1962-1966

Cote

1149W174