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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Echantillon patronymique

Date

2016

Cote

2756W1-2

Résultat n°2

Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

Date

2015-2016

Cote

2756W14-15

Résultat n°3

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170

Résultat n°4

Echantillon patronymique.

Date

2004-2018

Cote

2841W/10-2841W/11

Résultat n°5

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

1983-1985

Cote

2268W368

Résultat n°6

Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

Date

2016

Cote

2756W3-6

Résultat n°7

Commission unique d'aides financières (CUAF) : procès-verbaux (2006-2015) ; bordereaux de paiement de la Caisse d'allocations familiales (échantillon : 2010, 2015).

Date

2006-2015

Cote

2756W7-13

Résultat n°8

Echantillon géographique.

Date

1992-2018

Cote

2841W/12-2841W/19

Résultat n°9

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Date

1962-1964

Cote

1149W175

Résultat n°10

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

1970-1981

Cote

2268W372

Résultat n°11

Echantillon géographique : Champagnole.

Date

2001-2017

Cote

2841W/1-2841W/4

Résultat n°12

Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

Date

1983-1985

Cote

2268W369

Résultat n°13

Echantillon patronymique.

Date

1990-2017

Cote

2841W/5-2841W/9

Résultat n°14

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

Date

1962-1966

Cote

1149W174