Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3

    Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Cote

    2005W17/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1944

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  5. Résultat n°5

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10531

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Naissances.

    212 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4392

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  9. Résultat n°9
    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    122 medias

    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    Date

    1762-1764

    Cote

    1B84, B344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Grusse, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  10. Résultat n°10
    Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
  11. Résultat n°11

    Sciences naturelles : un cahier d'élève.

    Date

    s.d.

    Cote

    2005W17/7

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Sciences naturelles : un cahier d'élève.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12
    Listes nominatives.

    8 medias

    Listes nominatives.

    Date

    1886

    Cote

    5E528/4

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • G
    • Grusse
    • Listes nominatives.
  13. Résultat n°13
    Décès.

    174 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  14. Résultat n°14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    149 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10530

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    111 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943). Registres d'appel journalier : dix-sept cahiers (années scolaires 1942-1943 à 1945-1946, 1947-1948 à 1950-1951, 1955-1956 à 1963-1964).

    Date

    1942-1964

    Cote

    2005W17/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Naissances, décès.

    248 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  20. Résultat n°20
    Décès.

    185 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  25. Résultat n°25

    Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
  26. Résultat n°26
    Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    68 medias

    Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M331

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1945

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  29. Résultat n°29

    Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Date

    1977-2001

    Cote

    2825W/2

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  30. Résultat n°30
    Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre :...
  31. Résultat n°31

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Elèves nés entre 1957 et 1959 (trente-trois cahiers).

    Cote

    2005W17/5

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1957 et 1959 (trente-trois cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  34. Résultat n°34
    Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

    1 media

  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Elèves nés entre 1946 et 1949 (dix-huit cahiers).

    Cote

    2005W17/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1946 et 1949 (dix-huit cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  37. Résultat n°37

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1947

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  38. Résultat n°38
    Décès.

    232 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3018

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 168 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Saint-Laurent-la-Roche (Jura) .La vallée de Grusse prise de la Vierge. Macon, Combier Imp.

    1 media

    Saint-Laurent-la-Roche (Jura) .La vallée de Grusse prise de la Vierge. Macon, Combier Imp.

    Cote

    7Fi1898

    • Contexte : 7Fi
    • Saint-Laurent-la-Roche (Jura) .La vallée de Grusse...
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1106

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42

    Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

    Date

    1975-2002

    Cote

    2825W/1

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Institution, élection de membres du bureau, délégation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  43. Résultat n°43
    Etat de sections.

    91 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1943

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  44. Résultat n°44
    Grusse, section A, la Ripe, feuille 2.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section A, la Ripe, feuille 2.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2841

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section A, la Ripe, feuille 2.géomètre : Patouillot
  45. Résultat n°45
    Naissances, décès.

    196 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  46. Résultat n°46
    Grusse, section A, la Ripe, feuille 1.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section A, la Ripe, feuille 1.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section A, la Ripe, feuille 1.géomètre : Patouillot
  47. Résultat n°47
    Mariages, publications de mariage.

    174 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8192

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties.

    38 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1946

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 166 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50

    Elèves nés entre 1950 et 1953 (vingt-cinq cahiers).

    Cote

    2005W17/3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1950 et 1953 (vingt-cinq cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  51. Résultat n°51

    La vie paroissiale de Sainte-Agnès et de Vincelles

    Date

    1939-1952

    Cote

    Per170

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • La vie paroissiale de Sainte-Agnès et de Vincelles
  52. Résultat n°52

    Emploi du temps : un cahier (année scolaire 1955-1956). Fiches-leçons : un cahier dérelié (s.d.). "La classe en fiches" n° 1 (juillet 1956). Catalogue publicitaire de matériel pédagogique (1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    2005W17/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Emploi du temps : un cahier (année scolaire 1955-1956)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  53. Résultat n°53
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  54. Résultat n°54

    Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2825W/4

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  55. Résultat n°55

    Grusse - bulletin municipal

    Date

    1987-1988

    Cote

    Per1626

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Grusse - bulletin municipal
  56. Résultat n°56
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
  57. Résultat n°57
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  58. Résultat n°58
    Mariages, publications de mariage.

    265 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4394

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  59. Résultat n°59
    Mariages, publications de mariage.

    259 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  60. Résultat n°60

    Carnet scolaire individuel (année scolaire 1962-1963).

    Date

    1962-1963

    Cote

    2005W17/8

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Carnet scolaire individuel (année scolaire 1962-1963).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  61. Résultat n°61
    Naissances.

    227 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4391

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  62. Résultat n°62
    Mariages, publications de mariage.

    190 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.