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  1. Résultat n°1

    Quitus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1869-1928

    Cote

    5E598/73

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quitus du Conseil de Préfecture.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

    Date

    1867-1926

    Cote

    5E598/101

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères.
    • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
  3. Résultat n°3

    Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

    Date

    1932

    Cote

    5E598/94

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Propriété et aménagement
    • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

    Date

    1913

    Cote

    3P1668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Falletans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].
  5. Résultat n°5

    Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

    Date

    1903-1919

    Cote

    5E598/124

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation...
  6. Résultat n°6

    Élections municipales, an IX-1865.

    Date

    1800-1865

    Cote

    5E598/63

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes électorales, listes d'émargement et procès-verbaux.
    • Élections municipales, an IX-1865.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8

    Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

    Date

    1882-1909

    Cote

    5E598/74

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E598/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    16 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E598/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    312 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/4043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  12. Résultat n°12

    Sinistres agricoles.- Déclarations.

    Date

    1892-1924

    Cote

    5E598/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations.
  13. Résultat n°13

    an XIV-1848.

    Date

    1805-1848

    Cote

    5E598/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
    • Rôles nominatifs.
    • an XIV-1848.
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    38 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    Date

    1755-1761

    Cote

    5E598/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
  15. Résultat n°15

    Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

    Date

    1869-1900

    Cote

    5E598/103

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et...
  16. Résultat n°16
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    48 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    Date

    1783-1789

    Cote

    5E598/8

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
  17. Résultat n°17

    Falletans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6745/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Falletans
  18. Résultat n°18

    Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

    Date

    1817-1836

    Cote

    5E598/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
  19. Résultat n°19

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1884

    Cote

    5E598/37

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

    Date

    Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5E598/111

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.
  21. Résultat n°21

    1871.

    Date

    1871

    Cote

    5E598/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1871.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 91 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23

    Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

    Date

    1879-1883

    Cote

    5E598/146

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    5E598/17

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1870.
  26. Résultat n°26

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1892-1919

    Cote

    5E598/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  27. Résultat n°27

    1836-1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E598/28

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
    • 1836-1866.
  28. Résultat n°28

    4 janvier 1891-2 septembre 1916.

    Date

    1891-1916

    Cote

    5E598/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations (microfilmés).
    • 4 janvier 1891-2 septembre 1916.
  29. Résultat n°29

    Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

    Date

    1835-1902

    Cote

    5E598/81

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet...
  30. Résultat n°30

    1806-1867.

    Date

    1806-1867

    Cote

    5E598/69

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1806-1867.
  31. Résultat n°31

    Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.

    Date

    1869

    Cote

    5E598/115

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux.
    • Chemin vicinal ordinaire n°5 de Falletans à Dole par...
    • Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.
  32. Résultat n°32

    Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

    Date

    1871

    Cote

    5E598/plan/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Bois communaux (série N)
    • Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par...
  33. Résultat n°33
    Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    77 medias

    Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M732

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 24-Canton de Rochefort
    • Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  34. Résultat n°34

    Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

    Date

    1838-1933

    Cote

    5E598/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale et rurale
    • Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
  35. Résultat n°35

    Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.

    Date

    1881-1882

    Cote

    5E598/57

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Justice
    • Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de...
  36. Résultat n°36

    Falletans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6745/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Falletans
  37. Résultat n°37

    1832-1868.

    Date

    1832-1868

    Cote

    5E598/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • État civil (série E)
    • Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
    • 1832-1868.
  38. Résultat n°38

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

    269 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

    Date

    1793-1804

    Cote

    3E/4042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    339 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/4047

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.