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1

Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.
Cote
1449W13
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Finances et comptabilité de l'établissement
  • Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.-...
2

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD
Cote
2405W19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD
3

Fiscalité départementale
Cote
2748W/12-2748W/13
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Fiscalité départementale
4

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)
Cote
2405W23
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP...
5

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1983
Cote
2406W13
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
6

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1984
Cote
2406W14
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
7

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.
Cote
2748W/40
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
8

Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées
Cote
2405W21
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Subventions accordées par le CG aux associations et...
9

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1995)
Cote
2405W25
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement et...
10

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 1982
Cote
2406W11
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
11

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Cote
2748W/37-2748W/39
 Date
2006-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
12

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1982, rapports
Cote
2406W10
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
13

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}
Cote
2406W4
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de gestion budgétaire (factures, états de...
14

Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1980
Cote
2406W5
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
15

{demandes de subvention}Subventions de fonctionnement (BP 1995)
Cote
2405W24
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • {demandes de subvention}Subventions de fonctionnement...
16

Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), la Mutualité Sociale Agricole (MSA), l'Association des Paralysés de France (APF) et l'Association Départementale d'Aide à Domicile du Jura (ADADJ) pour leur participation à l'action sociale dans le département
Cote
2406W20
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse...
17

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}
Cote
2406W18
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Demandes de subvention pour des associations et des...
18

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}
Cote
2406W17
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Demandes de subvention pour des associations et des...
19

Comptabilité départementale : grands livres.
Cote
2748W/14-2748W/20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Comptabilité départementale : grands livres.
20

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}
Cote
2406W19
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Demandes de subvention pour des associations et des...
21

Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social
Cote
2406W15
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • Demandes de subvention pour des associations et des...
22

Budgets et mouvements financiers généraux
Cote
2748W/1-2748W/11
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Budgets et mouvements financiers généraux
23

Documents récapitulatifs de la situation financière
Cote
2405W20
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Documents récapitulatifs de la situation financière
24

{Etats des sommes dues à la DSSD par la DDASS pour services rendus}
Cote
2405W18
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • {Etats des sommes dues à la DSSD par la DDASS pour...
25

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}
Cote
2406W3
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de gestion budgétaire (factures, états de...
26

Etats des sommes dues à la DSSD par la DDASS pour services rendus
Cote
2405W17
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Etats des sommes dues à la DSSD par la DDASS pour services...
27

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 et DM2
Cote
2406W8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
28

Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1982
Cote
2406W9
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
29

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}
Cote
2406W2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de gestion budgétaire (factures, états de...
30

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 2000)
Cote
2405W26
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement et...
31

Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)
Cote
2406W1
 Date
1964-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • Documents de gestion budgétaire (factures, états de...
32

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM2 1982
Cote
2406W12
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
33

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.
Cote
2748W/24-2748W/36
 Date
1991-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...
34

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}décisions modificatives 1980
Cote
2406W6
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
35

Demandes de subventionSubventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1985)
Cote
2405W22
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • DIRECTION/COORDINATION
  • Préparation et gestion budgétaires
  • Demandes de subventionSubventions d'équipement et de...
36

Dotation de l'Etat au Département
Cote
2748W/21-2748W/23
 Date
1985-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Dotation de l'Etat au Département
37

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}
Cote
2406W16
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Demandes de subvention pour des associations et des...
38

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1981
Cote
2406W7
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des services sociaux.

  • GENERALITES
  • Budgets
  • {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...